TOUT A L'EGOUT

ALPHAXENA Messages postés 6 Date d'inscription mardi 8 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2013 - 8 sept. 2009 à 15:46
 Augustin - 9 sept. 2009 à 13:11
Bonjour,
Bonjour à tous,

Si quelqu'un peu me conseiller sur un problème appris hier soir par le nouveau propriétaire de ma maison
vendue en Mai 2009 qui par téléphone m'a fait savoir qu'il allait m'intenter une action en justice
à propos de l'écoulement de notre salle de bain et toilette dans un puit perdu que nous avons découvert par
hasard en voulant implanter le parapluie pour suspendre le linge.
Cette maison nous l'avons acquéris en 2004 en tant que propriétaire, et nous en étions locataire depuis
2001.Avec l'autorisation de notre futur vendeur nous avons pris une pièce pour faire une salle de bain + grande
car nous étions à 5 et comme mon mari était dans le bâtiment, nous avons tout fait nous même.
Nous avons jamais eu de problème jusqu'à notre départ et sur l'acte de vente officiel notarial,il était bien noté
que la maison est raccordé au réseau collectif d'assainissement public.
Depuis 2006 je suis veuve et l'actuel acquéreur veut me faire payer les travaux à faire.
Pouvez vous me diriger pour voir comment je dois procéder et les démarches à effectuer surtout que nous n'étions pas plus au courant que lui.Il me dit qu'il s'est fait arnaquer !!!!!!!!!!
Merci à vous et bonne après midi

5 réponses

ALPHAXENA Messages postés 6 Date d'inscription mardi 8 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2013 1
9 sept. 2009 à 11:16
Rebjr

Lorsque nous étions en location ,le jardin était une jungle,impossible de voir de puit enfuit sous la terre,le
propriétaire ne nous en a pas fait part comment pouvez vous dire que nous le savions.Malgré tout le respect que je vous dois,nous y sommes vraiment pour rien...
bonne journée
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Ne mélanger pas tout.

Votre temps d'occupation en tant que locataire est une chose. Celui en temps que propriétaire en est une autre.
Le fait que le jardin ne soit pas entretenu à une certaine époque n'a aucune valeur.

Vous êtes devenus propriétaire d'un bien immobilier puis vous avez ensuite découvert (par hasard je vous l'accorde) la présence de ce puit servant d'évacuation des EU de la salle de bain.

Lors de la vente de votre bien, vous étiez donc au courant de l'existence de ce puit. Ce n'est pas le propriétaire actuel qui l'a découvert !
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Si vous avez fait les travaux de cette nouvelle salle de bain (et donc de son évacuation), et que vous connaissiez l'existence de ce puit, vous êtes donc forcement au courant que l'évacuation n'était pas conforme à ce qui est inscrit sur l'acte de vente.

Il y a vice caché.
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ALPHAXENA Messages postés 6 Date d'inscription mardi 8 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2013 1
8 sept. 2009 à 23:37
Bonsoir

Merci pour votre réponse mais je me suis peut être mal exprimée.
La salle de bain a été mise en place AVANT que l'on découvre le puit,cela change tout je suppose.......;
bonne soirée
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ALPHAXENA Messages postés 6 Date d'inscription mardi 8 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2013 1
8 sept. 2009 à 18:08
Bonsoir
Merci pour votre réponse,mais je n'étais peut être pas très précise lorsque je vous disez que nous avons découvert ce puit,mais c'était après le rajout de cette salle de bain,avant il était couvert par de la terre et de l'herbe.
Merci encore et bonne soirée
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que la salle de bain ait été faite avant ou après la découverte du puit ne change rien.

Vous aviez connaissance le jour se la vente de l'existence de ce dernier et de l'évacuation non conforme à l'acte authentique.
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ALPHAXENA Messages postés 6 Date d'inscription mardi 8 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2013 1
9 sept. 2009 à 11:54
Re

Décidement nous ne tomberons pas d'accord,nous ne savions pas que les EU de la salle de bain étaient
tombaient dans ce puit perdu.........lors de la visite du nouvel acheteur,il a vu ce puit sans trop
s'en inquiéter,ni l'agent immobilier ni nous même savions que les EU de cette SDB tombaient dans ce puit.
Pas grave,je me défends car vu l'acquéreur j'étais au courant et cela est absolument faux.
Bonne journée
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Le plus dur dans votre histoire est que vous arriviez à prouver que vous ne saviez pas que la salle de bain était relié à ce puit. D'après vos dires, vous avez peu d'éléments convaincants en main.

Résumons :
1 - Il y a un puit que tout le monde a vu et donc connait l'existence : vous, l'acquéreur et l'agence immobilière.
2 - Il y a un acte notarié qui dit que votre maison est reliée au réseau EU.
3 - Il y a un fait avéré que les EU de la salle de bain se jettent dans ce puit et non dans le réseau.
4 - Il y a enfin juste votre parole sur la non connaissance de cette malfaçon.

Mettez vous à la place de l'acquéreur : D'un coté il y a du concret (les 3 premiers points cités), de l'autre votre parole (qu'il n'est pas obligé de croire faute d'élément probant).
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