Chemin privé avec borne inendie
rifougnou
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1 sept. 2009 à 14:13
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 2 sept. 2009 à 15:42
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 2 sept. 2009 à 15:42
Bonjour,
ma maison est au bout d'un chemin privé qui m'appartient, avec servitude à mon voisin.
nous voulons fermer ce chemin par un portail, mais au bord de ma propriété, il y a une Borne Incendie.
pouvez vous me donner la marche à suivre & mes droits pour fermer ce chemin qui voit passer tous les promeneurs & motos
il est à noter qu'un chemin communal est juste en dessous, mais non entretenu par la commune! donc c'est plus facile de passer chez moi
merci de votre réponse
sincèrement
ma maison est au bout d'un chemin privé qui m'appartient, avec servitude à mon voisin.
nous voulons fermer ce chemin par un portail, mais au bord de ma propriété, il y a une Borne Incendie.
pouvez vous me donner la marche à suivre & mes droits pour fermer ce chemin qui voit passer tous les promeneurs & motos
il est à noter qu'un chemin communal est juste en dessous, mais non entretenu par la commune! donc c'est plus facile de passer chez moi
merci de votre réponse
sincèrement
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6 réponses
soleilen73
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3 septembre 2011
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1 sept. 2009 à 14:42
1 sept. 2009 à 14:42
Bonjour, si ce chemin est privé vous pouvez le fermer par un portail, et donner, un jeu de clé à celui qui a la servitude !
Pour ce qui est de la borne elle a été prévue pour vos habitations et n'est pas un problème.
Amicalement Patrick.
Pour ce qui est de la borne elle a été prévue pour vos habitations et n'est pas un problème.
Amicalement Patrick.
1 sept. 2009 à 14:46
1 sept. 2009 à 17:12
Amicalement Patrick.