Agrandissement d'une fenetre
Maximus
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Maximus -
Maximus -
Bonjour,
j'ai agrandit une fenetre qui se trouve au rez- de -chaussez et donnant sur une parcelle de terrain m'appartenant mais soumis a une servitude de passage, cette fenetre donne sur un mur borgne se trouvant a une distance de 3,10m, ai-je le droit d'avoir agrandit cette fenetre?( c'est maintenant une porte fenetre). d'autre part j'ai creer une terrasse en bois de 19m2 en bois, la voisine n'etant pas d'accord avec ces modifications a t'elle le droit de me faire demonter cette terrasse?
Merci.
j'ai agrandit une fenetre qui se trouve au rez- de -chaussez et donnant sur une parcelle de terrain m'appartenant mais soumis a une servitude de passage, cette fenetre donne sur un mur borgne se trouvant a une distance de 3,10m, ai-je le droit d'avoir agrandit cette fenetre?( c'est maintenant une porte fenetre). d'autre part j'ai creer une terrasse en bois de 19m2 en bois, la voisine n'etant pas d'accord avec ces modifications a t'elle le droit de me faire demonter cette terrasse?
Merci.
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5 réponses
toute modification doit faire l'objet d'un permis de travaux même si cela est inférieur à 20m2.
Sinon, vous pouvez avoir des voisins qui vous obligerons par la loi à tout remettre comme avant.
Sinon, vous pouvez avoir des voisins qui vous obligerons par la loi à tout remettre comme avant.
Rectification
Il est necesasire de déposer un dossier pour une terrasse.
Si elle fait moins de 20 m², il faudra déposer une déclaration préalable à la mairie
Si elle fait plus de 20 m² il conviendra de déposer un permis de construire
Et ce même si cette terrasse est sur votre terrain
Il est necesasire de déposer un dossier pour une terrasse.
Si elle fait moins de 20 m², il faudra déposer une déclaration préalable à la mairie
Si elle fait plus de 20 m² il conviendra de déposer un permis de construire
Et ce même si cette terrasse est sur votre terrain
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bonjour : Il s'agit d'une terrasse en bois, au rez de chaussée. On peut considérer qu'il n'a pas voulu avoir les pieds dans la boue à cet endroit de son terrain, et il a mis des caillebotis en bois posés sur le sol. Ce n'est pas une construction : il n'y a pas de béton, ce n'est que du bois posé.
De toutes façons, pour faire ce que vous avez fait, vous n'auriez pas eu besoin de l'autorisation de la voisine. Mais il y a des gens tordus qui voudraient disposer en quelques sortes du terrain du voisin.
Si c'est un mur borgne, je ne vois pas où est la gêne pour la voisine. Mais il vaudrait mieux régulariser l'agrandissement de la fenêtre en porte fenêtre à la mairie, pour être tranquille.
De toutes façons, pour faire ce que vous avez fait, vous n'auriez pas eu besoin de l'autorisation de la voisine. Mais il y a des gens tordus qui voudraient disposer en quelques sortes du terrain du voisin.
Si c'est un mur borgne, je ne vois pas où est la gêne pour la voisine. Mais il vaudrait mieux régulariser l'agrandissement de la fenêtre en porte fenêtre à la mairie, pour être tranquille.
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