Abus de jouissance sur servitude
rockoon
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27 août 2009 à 11:44
Chan-elle
Chan-elle
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6 réponses
bonjour,
votre acte de propriete ne mentionne pas un droit de stationnement, il indique clairement un droit de passage, ce monsieur et ces copains n'ont pas à stationner chez vous. il on un droit de passage qui implique qu'il on l'autorisation de passer sans vous caussé de désagrements ou de nuisance. faite constater par huissier ces troubles (stationnement, demi-tour, maneuvre...) un constat d'huissier avec photo et vablable devant un représantant de justice vos photo ne les sont pas attention on peut vous accusé de les avoir trafiqué.
vous pouvez tout à fait installer un portail du moment que vous ne l'empéché pas de passer ( il vous faudra lui donné une clé si vous souhaité le fermer à clé) il ne pourra pas vous le contester. mais préciser bien lors de l'instalation de ce portail et faite signer un papier à M x, que vous remettrez à votre notaire, que s'il causse des dégradations sur votre portail il en serai responsable et devrai remettre en l'etat de dit portail de même qu'il est tenu de le refermé et d'en prendre précausion à chaque passage de sa part.
sur la largeur du passage vérifiez ce que dit votre acte de propriété s'il est mentionné une largeur vous ne pourrez pas decendre en dessous. s'il n'y a rien de noté vous étez tenu de laisser un passage suffisant pour le passage d'un véhicule de secour soit 4 m, renseignez vous dans votre mairie qui doit vous dit qu'elle largeur laisser, lors de la construction d'un maison par exemple... et calé vous à cela.
attention un droit de passage n'est pas un droit de nuir ou de géner à la personne qui laisse le passage, cette personne vous doit le respect elle se trouve chez vous, vous n'allez pas chez elle donc quand on est poli et respectueux on applique les regles de bonne conduite en société.
bon courage
votre acte de propriete ne mentionne pas un droit de stationnement, il indique clairement un droit de passage, ce monsieur et ces copains n'ont pas à stationner chez vous. il on un droit de passage qui implique qu'il on l'autorisation de passer sans vous caussé de désagrements ou de nuisance. faite constater par huissier ces troubles (stationnement, demi-tour, maneuvre...) un constat d'huissier avec photo et vablable devant un représantant de justice vos photo ne les sont pas attention on peut vous accusé de les avoir trafiqué.
vous pouvez tout à fait installer un portail du moment que vous ne l'empéché pas de passer ( il vous faudra lui donné une clé si vous souhaité le fermer à clé) il ne pourra pas vous le contester. mais préciser bien lors de l'instalation de ce portail et faite signer un papier à M x, que vous remettrez à votre notaire, que s'il causse des dégradations sur votre portail il en serai responsable et devrai remettre en l'etat de dit portail de même qu'il est tenu de le refermé et d'en prendre précausion à chaque passage de sa part.
sur la largeur du passage vérifiez ce que dit votre acte de propriété s'il est mentionné une largeur vous ne pourrez pas decendre en dessous. s'il n'y a rien de noté vous étez tenu de laisser un passage suffisant pour le passage d'un véhicule de secour soit 4 m, renseignez vous dans votre mairie qui doit vous dit qu'elle largeur laisser, lors de la construction d'un maison par exemple... et calé vous à cela.
attention un droit de passage n'est pas un droit de nuir ou de géner à la personne qui laisse le passage, cette personne vous doit le respect elle se trouve chez vous, vous n'allez pas chez elle donc quand on est poli et respectueux on applique les regles de bonne conduite en société.
bon courage