Emolument de négociation

Hurlauvent - 18 août 2009 à 01:52
 ceci - 18 août 2009 à 10:37
Bonjour à tous,

Je viens vers vous parce que vous avez tous de judicieux conseils. Je me présente, je m'appelle James, j'ai 34 ans, je viens de passer 10 ans à épargner pour pouvoir m'acheter un bien immobiler. Ma mère étant gardienne d'immeuble suite au décès d'une personne qui avait deux appartements dans son immeuble s'engage dans une quête afin de savoir qui aller gérer la succession. Elle y est parvenu. Je me suis donc rendu à l'étude notariale pour qu'on me communique le prix du bien. On m'a alors précisé qu'il y avait plusieurs héritiers ( dont un la SPA ) et que pour le moment, ce n'était pas évident et surtout que la négociation du prix d'achat serait improbable. Quelques jours plus tard, on nous propose d'aller visiter le bien. Je m'y rends avec mes parents. C'est une résidence ancienne avec du charme, l'appartement me plaisait. De fait, notre accompagnateur nous précise que si nous faisons une offre de vente sans discuter du prix, on bloque la vente ( ce qui lui évite de faire des visites sachant qu'au vue de la situation de l'immeuble, il va y avoir beaucoup de demandes ). Je lui pose alors la question des frais de notaires pour savoir à combien l'acquisition me reviendrait. Et là, il me dit le bien est à 112.000€ puis il me montre un barème et il me dit voilà, il y a 13.000 euros de frais de notaire. Et il enchaine en me pressant et me dit de venir l'après midi même pour la signature d'une offre d'achat. Ce que j'ai malheureusement fait aussi vite. Sur cette offre, il est précisé que la provision sur frais est évaluée sauf à parfaire ou à diminuer à 13.000 euros ( jamais, il n'y est fait référence d'émoluement ou d'honoraires de notaire ). Mon offre fut acceptée, et j'ai signé un compromis de vente ( durant trois heures, le notaire et les héritiers ont discuté sur des sujets sans intérêt comme les frais pour le changement d'une porte de garage alors que je n'ai pas de garage avec l'appartement ). Cette fois, j'ai entre le main un document qu'on me remet avec un article qui stipule : 8 Payer les frais et honoraires de la vente et de suites en ce compris, le cas écheant , la TVA. La provision sur frais étant évaluée sauf à parfaire ou à diminuer à TREIZE MILLE EUROS ( 13.000,00€uros) .Il ne voyait pas non plus l'obligation de me fournir le réglement de copropriété. Mais cela reste plus ou moins du détails.

Je viens d'avoir les documents pour la signature définitive de l'acte de vente. Et là, j'ai un décompte prévisionnel acquereur avec plusieur ligne

Prix immeuble 112.000
Prix meubles 0.00
Provision sur frais acte de vente négociée 13.000
Remboursement au vendeur du fond de roulement 54.00

Ce n'est qu'à la 4 ème page que je vois enfin apparaitre le montant
NEGOCIATION

Les parties reconnaissent qu'elles ont été mise en relation par l'intermédiaire du notaire soussigné, en vertu d'un mandat, conformément aux dispositions de l'article 11 du décret n°78-262 du 8 mars 1978. Etant ici présicé que ces émoluments de négociation d'un montant de QUATRE MILLE SEPT CENT SEIZE EUROS VINGT-HUIT CENTIMES ( 4.716,28 € ) toutte taxes comprise, on était stipulés à la charge de L'ACQUEREUR ( ce qui est un mensonge absolu )

Je me suis jamais senti aussi humilié de ma vie. Je n'en dors plus. C'est une somme considérable pour moi. Quand j'ai lu ce document, j'en ai parlé à ma mère qui s'est rendu à l'étude notariale. Le notaire lui a clairement dit que nous avions de le chance d'avoir obtenu le bien à un aussi bon prix d'une. Et que c'était faire déshonneur à la mémoire de Mme X ( la défunte ) que de nous vendre le bien, elle ne le souhaitait pas. Ma mère stupéfaite, précise que le bien ne lui est pas vendue à elle mais à son fils. Voilà pourquoi j'ai stipulé que ma mère était concierge, sur l'offre d'achat puis la promesse de vente, il y a bien ma profession qui est inscrite, je suis téléconseiller. Et sur l'acte final, ils ont écrit que j'étais concierge. Je trouve malsain tout ceci. De plus, la défunte avait un second bien immobilier dans l'immeuble, il a été vendu à un ami personnel qui lui a négocié le bien, alors que cela était impossible dans mon cas soit disant. Et la personne qui est venu nous faire visiter, c'est même permis de nous donner le montant du prix de vente d'un appartement dans notre immeuble en nous demandant de garder le secret bien sûr.

J'ai signé tout jusqu'à présent. Je me sens l'homme le plus bête du monde d'avoir fait tellement confiance. Je dois signer au 15 septembre dernier délai. J'en suis écoeuré de cet appartement. Je suis entrain de m'en rendre malade. Il est presque 2h du matin, je prends des somnifères. Je pensais en arriver là un jour. C'est mon premier achat et voilà ce qui m'arrive. Je ne sais pas si quelqu'un à un conseil, une aide même du réconfort, je suis preneur. J'ai contacté une assistance juridique qui m'a dit que j'avais signé de toute façon mais que tout cela lui paraissait bien opaque tout de même. Je ne sais comment faire mais le pire, je crois que c'est l'humiliation pour ma mère qui travaille dans le même immeuble depuis 33 ans, elle s'interroge sur ce qu'elle aurait bien pu faire à cette dame. Aidez Moi.

PS : Je ne prends pas le temps de me relire, veuillez m'excuser par avance pour les fautes de français et syntaxe, je suis épuisé.

1 réponse

Bonjour,
il n'y aucune raison de vous mettre dans des états pareils :
Les honoraires du notaire sont strictement règlementé par la loi ( et faibles comparés à ceux d'une agence immobilière qui sont libres et plutôt le double environ), en conséquence vous êtes gagnant, et vous devez les payer c'est aussi la loi.
Si vous n'avez pas négocié, il n'y a pas à en avoir honte, puisque vous vouliez absolument ce bien et il y en à qui auraient peut-être fait bien pire folies pour l'avoir, ce que vous avez pu éviter. Je ne sais pas de quoi il est fait, mais ce prix est ridicule, sachez que nombreux sont les habitants parisiens ou de PACA qui aimeraient trouver une annonce à ce prix pour se loger.
Laissez vos cachet de coté vous avez surement fait le bon choix.
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