Vice caché ou non?

Bimbao - 10 août 2009 à 16:24
 Eliza - 10 janv. 2020 à 18:28
Bonjour,
Je me présente rapidement: je m'appelle Franck, j'ai 27 an, marié à une femme enceinte de notre 3ème enfant. Nous avons fait l'acquisition d'une maison il y a 2 mois en passant par une agence. C'est nous qui avons trouvé le vendeur et c'est donc lui qui a réglé les frais d'agence. Lors de la visite, le propriétaire nous a expliqué qu'il avait refait la salle de bain car il y avait une baignoire d'origine (30 ans) et qu'il voulait la remplacer par une douche à l'italienne. Il faut préciser qu'il n'est resté que 2 ans dans cette maison.
Quelques jours après notre emménagement, je me suis aperçu que le mur situé entre la cuisine et la salle de bain était humide. J'ai cherché d'où pouvait venir le problème et c'est un ami maçon, carreleur,... qui m'a dit que la douche n'avait pas été faite correctement et que l'eau coule de partout. Manque de bol, notre bloc sanitaire (WC, salle de bain et 1m de la cuisine où repose les éléments) est entièrement en bois. J'ai donc contacter l'ancien propriétaire pour lui demandé s'il avait fait faire la douche par un artisan et il m'a répondu que c'était lui qui avait fait les travaux. Je lui ai expliqué que nous avons des problème d'humidité et il m'a tout de suite dit: "oh, mais ça a toujours existé!". J'ai pu aller dans le vide sanitaire en cassant un élément de cuisine et j'y ai trouvé le vieux plancher qui était lui même pourri par l'humidité. J'ai pris des photos et j'ai aussi constaté que le propriétaire a remplacé le vieux plancher par une planche non hydrofugée (juste sous la douche).
Là dessus, un voisin expert en assurance, est venu à la maison pour constater les dégâts et me conseiller. Il m'a dit que ce gros problème doit passer en vice caché voir en dol. Il m'a donné les adresses d'entreprises agréées par mon assurance et m'a dit de faire faire des devis afin de chiffrer le montant des dommages. Avec cela, je devrait aller voir un avocat qui me dira si nous devons porter l'affaire en justice ou non.
Après le passage de tous le corps de métier, il s'avère que nous en aurons, au bas mot, pour 15 à 20 000€ de travaux et 1 mois où nous ne pourrons pas habiter dans notre maison.
Certaines personnes me disent que cette action est possible et d'autre me le déconseilles du fait que nous avons acheté la maison à un particulier. Je ne comprends pas car il y a quand même l'agence immobilière qui est un professionnel. D'autre par, il était noté dans le compromis de vente que le vendeur se dégage de tous vices cachés. D'après l'expert, c'est une clause abusive et un bonne avocat la fait sauter assez facilement.
Je souhaiterais avoir votre avis et vos conseils. Au risque de paraitre désagréable, je m'adresse uniquement aux personnes dont c'est le métier ou qui s'y connaissent réellement car je ne voudrait pas de conseils approximatif ou des "on m'a dit que..." Je pense que vous me comprendrait.
Merci beaucoup.

3 réponses

Bonjour,
Histoire de poster une réponse plus constructive que coco:

Je viens vous donner des nouvelles car notre problème est bientôt résolu.
Je vais donc vous expliqué ce que j'ai fait en espérant que ça pourra vous servir.

Tout d'abord, j'ai contacté mon assurance pour ouvrir un dossier dégâts des eaux (sur les conseils d'un ami expert). Cette dernière (MAIF pou ne pas la citer) m'a donné une liste d'entreprise agréées puis m'a demandé de les faire venir afin de chiffrer le montant des dommages. Je me suis exécuté. Verdicte: plus de 20.000€ de travaux et 1 mois à ne pas pouvoir vivre dans la maison. Retour vers l'assurance qui a mandaté un expert (autre que mon ami bien sûr). Comme l'ancien propriétaire est à la même assurance que moi, il n'y avait qu'un seul expert. Il nous a réunit pour une réunion d'expertise et a conclu à des infiltrations dû à la construction d'un douche à l'italien sans receveur et sans étanchéité. En conclusion, l'ancien propriétaire est responsable. Je pensais qu'on ne pouvait pas se retourner contre un particulier mais si j'ai bien compris, en faisant la douche, il a réalisé un ouvrage. Il est don considéré comme "entrepreneur" et se doit d'avoir une garantie décénale.
Voici les articles de loi qui pourront vous être utiles:
1.responsable à titre subsidiaire sur le fondement de l'article 1641 du Code Civil
2.engagé à réparer la cause du dommage sur le fondement de l'article 2044 du Code civil
3.à titre principal, il est responsable sur le fondement des articles 1792, 1792-1 et suivants du Code civil

Conclusion: l'ancien propriétaire est en cause. Il va devoir me payer la somme correspondant aux causes du sinistre. L'assurance va m'avancer les conséquences puis va se charger de les récupérer auprès de cet escroc.

Voilà. J'espère que ça pourra aider certaines personnes et dissuader des propriétaire malhonnêtes.

Bonne continuation.
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Merci ce fut très utile pour nous.
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Vous écrivez :

"Avec cela, je devrait aller voir un avocat qui me dira si nous devons porter l'affaire en justice ou non. "

Et bien allez le voir. Vous pensez sérieusement avoir de meilleures réponses ici ??
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Bimbao Messages postés 16 Date d'inscription vendredi 25 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2010
11 août 2009 à 08:51
Merci pour cette réponse très constructive. Effectivement, je vais aller voir un avocat. Seulement, je souhaite avoir un maximum d'avis de pro ou personnes qui s'y connaissent réellement. Je pense qu'avec 3 enfants, je ne peux pas me permettre de me lancer dans une procédure couteuse sans être sûr du résultat. Ça s'appelle de la prudence.
Mais je comprends que certains soient vexés.
Bonne continuation.
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