Bonjour,
Je souhaite construire ma maison sur un terrain constructible pour y acceder je dois entrer sur une partie non co nstructible .J' ai un refus? Comment faire ?
3 réponses
Votes
Date
Date décroissante
blux
Modérateur
Salut,
un refus pour faire quoi ?
jacques340
REFUS POUR QUEL MOTIF
Foyer
Contributeur
Bonjour ,
Quels sont les moyens d'accés dont vous pouvez eventuellement disposer ?
A croire que votre parcelle est perdue entre des parcelles classées non constructibles .