Limite de propriete

stcorneille - 31 juil. 2009 à 14:56
 stcorneille - 8 sept. 2009 à 10:40
Bonjour,
il y a 12 ans j'ai achete une maison avec un jardin delimité par un grillage et une haie de leylandi, un mur avec couvre mur de mon cote , un appenti.
2 ans plus tard je construit une salle a manger et cuisine en me servant de l'appenti et du mur, j'ai le permi de construire , aucune contestation de la part de mon voisin qui lui a achete la sienne une petite année avant moi.
Dans mon acte notarie il y a la fameuse clause cité sur une autre discussion
Après avoir depasse la limite separative avec des briques de parement et en deplacant ma descent d'eau pluviale , après avoir mis la pente de sa toiture vers ma salle a manger et la gouttière au dessus de ma toiture plus la coupe de ma haie 50 cm apres le grillage (donc chez mois) j'ai protesté ,l'assurance (protection juridique)envoie un expert qui lui demande le passage d'un géomètre !!!
les briques de parement c'est flagrant sont chez moi , il parait que mon cable d'antenne de TV passe dans l'Habitation du voison ,toujours ce mème expert au sujet d'une chelinée no coforme recommande que la cheminée soit arrangé de telle façon que les fumée rentre par lmes fenetres du 1°étage .
Et maintenant ce meme expert me dit que le voisin n'est pas hostile à la venu d'un géomètre mais c'est à mes risques !!!!!!!!! Après enquete il semblerait que mes vendeurs auraient depassé les limites et que le voisin actuelle etait au courant puisque son vendeur lui aurait dit "reponse du voisin à son vendeur je laisse tombé j'ai assez de terrain ". Son vendeur et moi sommes des anciens copains de classe .
sur un autre discussion on parle d'acquisition decennale ou d'usucapion j'en parle au juriste de mon assurance qui me répond cela n'exite pas acquisition trentenaire oui !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
j'ajoute que le cadastre d'au moins trente ans montre les limites actuelles.
ce meme juriste semble sous entendre qui si les limites sont celles sous entendues il me reste à rasée ma salle à manger et cuisine
qui pourrait m'aider avec des textes sûrs
merci beacoup
st corneille

1 réponse

bonjour
personne pour me repondre
est ce que les propos de "chevalier d'éon sont ils valables en ce qui concerne les limites(mur, batiments ,grillage et haie)
merci beaucoup
stcorneille
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