Chq impayé,mais crédité s/ le cpte du tireur

wise up - 25 juil. 2009 à 22:56
wiseup Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 juillet 2009 - 26 juil. 2009 à 22:40
Bonjour,
Au mois de mai, j'ai émis un chèque, ms pr cause d'imprévue la provision s'est avérée insufisante. J'ai donc prévenu ma bque pour tanter un arrangement, mais là, elle m'a dit qu'il était trop tard et qu'il fallait que j'attende le retour du chq chez le bénéficiaire de façon à régulariser la somme et lui ramener le chèque. J'ai donc attendu le délais légal pour le rejet, et je me suis rendu près du bénéficiaire afin de régler 50% de la somme avant les 2 mois impartis à compter de la réception de la lettre d'injonction, que je n'avais tjours pas reçu...
Une fois sur place, j'étais assez surpris que l'entreprise n'avait toujours pas reçu le chèque après plus de10 jours, mais en foi de ma démarche, elle a accepté mon acompte, et m'a remis un reçu de la somme. Par la suite, afin d'éviter tout déplacement infructueux, j'appelais régulièremnt par interval de 5 jours, le service comptable de la société pour savoir s'ils avaient reçu le chq de manière à venir solder la somme, mais on me répondait que non.
Mon étonnement était d'autant plus fondé, que nous étions desormais au mois juillet, et que j'avais reçu entre temps ma lettre d'injonction qui faisait état du 17 juillet 2009 comme date butoire de paiement, ms plus surprenant encore, mes relevés de compte des mois de mai et de juin ne faisaient apparaître aucune mention de chq rejeté, ni de frais de rejet, mais ce n'est pas tout, car soucieux de comprendre la situation, je me suis rendu à l'entreprise avant de m'apercevoir q'au vue de l'écriture en cpte de cette dernière, elle avait bien été débitée de la totalité de la somme, ce qui signifie que le chèque avait bel et bien été payé, et qu'à la limite c elle qui m'était redevable des 50% que j'avais versé initialement...(au vue de l'écriture en cpte de l'entreprise)...
Dès lors, il est évident que l'entreprise ne pouvait se voir retourner un chq qui lui a été payé.
Je suis retourné voir ma banque qui était aussi surprise que moi, elle a appelé la bque de l'entrep. qui a confirmé que la somme a bien été crédité sur le cpte en bque de son client. (l'entreprise)...
Je dois aussi préciser qu'à ce jour, compte tenu des évènements, je me retrouve fiché à la bque de France.
"IL M'A SIMPLEMENT ETE DIT PAR MA GESTIONNAIRE QUE J'ETAIS UN CAS D'ECOLE"....

Seulement, maintenant que le délais d'injonction est expiré, j'aimerais savoir ce qui se passera pour moi s'agissant des timbres amendes, et aussi est-ce que ma bque peux après plus de 2 mois me prélever des frais de rejet, sachant que jamais le chq n'est apparu impayé au vu de mes relevés bancaires pour les périodes concernées, et encore moins les frais s'y rapportants?... J'espère que quelqu'un d'avisé pourra me répondre là dessus, merci par avance....

1 réponse

Bonsoir,
Je ne vois pas comment vous pouvez être interdit bancaire si aucun chèque n'est rejeté ?
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Bonsoir,

En fait, c bien ça j'ai moi mçeme du mal à comprendre, la seule chose que je puisse dire c qu'effectivement, il y aeu un souci ainsi que j'ai expliqué, simplement je ne suis pas en mesure d'intervenir de quelque façon que ce soit, car l'entreprise est dans l'incapacité de me fournir le chq (dit impayé), car dans ses comptes la somme a été payée et par conséquent elle ne peut détenir le chèque...
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Lelfe > wise up
26 juil. 2009 à 00:16
C'est plutot à votre banque de vous prouver qu'il a bien été rejeté et justifier du fichage en fait. Je pense que c'est vers eux qu'il faudrait vous tourner.
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wiseup Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 juillet 2009 > Lelfe
26 juil. 2009 à 22:40
Bonsoir,

En effet, je me suis touné vers ma banque, c'est dailleur la première démarche que j'ai faite mais tout ce qu'elle a pu me dire c'est que j'étais pour elle un cas d'école car elle n'avait jamais vu cela.
Seulement moi ça n' m'avance pas car mçeme si j'essais d'avancer, je suis bloqué par le fait que le chèque ne soit pas en possession de l'entrepriser pour la bonne et simple raison qu'elle n'a pas eu de retour d'impayé sur son compte, alors encore moins le retour du chèque en question.
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