Ruisseau mittoyen

selina - 24 juil. 2009 à 16:24
 Augustin - 24 juil. 2009 à 16:29
Bonjour,
Je suis proprietaire d'une maison avec un terrain dans un petit village. Un ruisseau mittoyen sépare nos deux terrains avec mon voisin, le problème est toujours de savoir a qui est de nettoyer ce ruisseau.

Pouvez-vous m'aider SVP Merci

Est-ce a moi ?
a lui ?
a la commune ? car ce ruisseau arrive d'un champs, traverse nos terrain et repare dans d'autres champs ....

1 réponse

s'il est mitoyen, chacun nettoie son coté !
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