Problème de syndics
opto27
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taisnan Messages postés 23 Statut Membre -
taisnan Messages postés 23 Statut Membre -
Bonjour,
Propriétaire d'un appartement F1bis en rez de chaussée, je bénéficie de la jouissance d'un jardin commun.
Je suis en bout de bâtiment et un mur retient les terres des jardins des trois proriétaires dans mon cas.
Le mur de soutènement des terres environ h2m X L3m, a commencer a verser il y a deux ans. J'en ai averti immédiadement le syndic gestionnaire de la copropriété, afin d'étayer ce mur pour éviter des frais importants à la copropriéré. Ce syndic a fait exécuter le remplacement à neuf du-dit mur sous prétexte de l'urgence. La répartition a été faite et payée au tantième par l'ensemble des copropriétaires concernés. Le règlement du maçon a eu lieu.
Depuis, Un nouveau Syndic a remplacé l'ancien, et pressé par un copropriétaire, me réclame à postériori, le remboursement intégral des travaux de reconstruction à neuf de ce mur de soutènement des terres.
Le règlement de copropriété prévoit un alinéa concernant les clôtures de ces jardins dont l'entretien revient aux riverains. Le montant de la facture est de 4500 euros. Je n'ai pas le moyen de me faire défendre en justice.
Pouvez-vous me conseiller?
Un grand merci.
Jean
Propriétaire d'un appartement F1bis en rez de chaussée, je bénéficie de la jouissance d'un jardin commun.
Je suis en bout de bâtiment et un mur retient les terres des jardins des trois proriétaires dans mon cas.
Le mur de soutènement des terres environ h2m X L3m, a commencer a verser il y a deux ans. J'en ai averti immédiadement le syndic gestionnaire de la copropriété, afin d'étayer ce mur pour éviter des frais importants à la copropriéré. Ce syndic a fait exécuter le remplacement à neuf du-dit mur sous prétexte de l'urgence. La répartition a été faite et payée au tantième par l'ensemble des copropriétaires concernés. Le règlement du maçon a eu lieu.
Depuis, Un nouveau Syndic a remplacé l'ancien, et pressé par un copropriétaire, me réclame à postériori, le remboursement intégral des travaux de reconstruction à neuf de ce mur de soutènement des terres.
Le règlement de copropriété prévoit un alinéa concernant les clôtures de ces jardins dont l'entretien revient aux riverains. Le montant de la facture est de 4500 euros. Je n'ai pas le moyen de me faire défendre en justice.
Pouvez-vous me conseiller?
Un grand merci.
Jean
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4 réponses
le mur est-il une partie commune à certains copropriétaires ou seulement à ceux qui ont des jardins?
sur quelle partie du mur ont porté les travaux? toute la longueur ou seulement une partie ?
sur quelle partie du mur ont porté les travaux? toute la longueur ou seulement une partie ?
ce mur est une partie commune et doit êytre pris en charge par la coporpriété
demande au syndic de te démontrer par le reglement de copropriété que ce mur appartienet seulement à certains copropriétaires mais il ne doit pas avoir d'éléments
car l'alinéa dont tu parles concerne les clotures c'est à dire ce qui est au dessus du sol mais pas la terre et un mur qui la retient !
un mur qui retient la terre du sol de la copropriété, soit une partie commune, ne peut pas être imputé à certains copros uniquement
c'est la propriété du syndciat: on applique les charges communes générales
demande au syndic de te démontrer par le reglement de copropriété que ce mur appartienet seulement à certains copropriétaires mais il ne doit pas avoir d'éléments
car l'alinéa dont tu parles concerne les clotures c'est à dire ce qui est au dessus du sol mais pas la terre et un mur qui la retient !
un mur qui retient la terre du sol de la copropriété, soit une partie commune, ne peut pas être imputé à certains copros uniquement
c'est la propriété du syndciat: on applique les charges communes générales
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Le mur borde mon jardin, retient les terres de l'ensemble des terrasses (3 jardins) et sépare le dernier jardin (le mien) des parkings.
Ce mur est en prolongement du batiment .
Il est commun à tous les copropriétaires mais il est mitoyen du jardin dont j'ai la jouissance et des parties communes des garages.
La 1ere gestionnaire de syndic avait fait réaliser les travaux de reconstruction à neuf du mur sous dénomination d'un "mur de copropriété".
le montant des travaux en avait donc été réparti au tantième de tous les copropriétaires.
Mais suite au changement de gestionnaire, on nous réclame aujourd'hui le remboursement de l'intégralité de la facture au motif que le mur serait "une cloison" dont j'aurais l'entretien à ma charge!!!!!!
Les travaux ont porté sur toute la longueur du mur (environ 3 mètres) - l'ancien mur a été entièrement démoli et remplacé par un neuf.
Je ne sais malheureusement plus quoi faire. Cela fait plus d'un an que j'essaie de me défendre et le syndic va à ce jour m'impouter d'office la somme de 4500€ sur mon compte de charge!!!!!!
Pourriez vous m'adresser un conseil avisé.
Très cordialement
Jean