que faire probleme avec voisin Résolu/Fermé

Question

Bonjour,
comment faire quand on a un voisin qui entasse enormement de bazard dans son terrain et qui ne veux pas ranger

kiki · Accepted Answer

un voisin a-t-il le droit de "collectionner" des voitures "pourri"ds son jardin?
le mien en as deux

Chan-elle · Answer

Bonsoir

Tout dépend si il y a des risques 

Renseignez a votre mairie service hygiene 


Cordialement

bebe60540 · Answer

bonsoir le mieux en effet es de vous renseigner en mairie tout depend de ce qu il entrepose dans son terrain bon courage

bebe60540 · Answer

bonsoir si la mairie ne peu rien faire alors ? votre voisin es proprietaire ? allez vous renseigner aupres de la gendarmerie . mais je pense que si rien n es nocif et qu il deborde pas sur votre terrain je ne c est pas ce que ca vas donner mme avec la gendarmerie si deja la mairie ne peu rien faire ! bonne chance

Chan-elle · Answer

Bonsoir


Courrier A.R a la Mairie avant de saisir la judiction compétente un ptit rappel au Maire 


S’il s’agit d’un dépôt ou d’une décharge sur un terrain privé, que le propriétaire soit responsable ou non, le maire doit faire usage de ses pouvoirs de police pour obliger le propriétaire à se conformer à ces règles de sécurité et notamment à supprimer le dépôt ou la décharge s’ils sont sauvages. 
Si l’intéressé ne respecte pas les prescriptions, la commune y pouvoit d’office après une mise en demeure du propriétaire et à la charge de celui-ci 
 
C’est donc le maire qui doit agir ? 
 
En effet, la loi (article L. 541-3 du code de l’environnement) non seulement interdit les dépôts sauvages d’ordures ménagères et d’encombrants, mais encore oblige le maire à intervenir pour les faire cesser. Il permet également au maire d’obliger le responsable à consigner entre les mains d’un comptable public, une somme répondant du montant des travaux à réaliser.

Pour INFO 

tout véhicule automobile terrestre à moteur, ses remorques(ou considéré comme tel par le Code des assurances) a obligation d'assurance (responsabilité civile) 
 
Donc si vous conservez le moteur, les roues celui-ci est toujours considéré comme tel et, dans le cas  
d'incendie provoqué par votre moto(non assurée), votre multirisques habitation (RC) ne jouera pas.  
 
L'assureur sera très content de ne pas rembourser vous et votre voisin. 
même pour TONDEUSE autoportée, munie de 4 roues et d'un siège pour le conducteur est considérée comme un véhicule terrestre à moteur et a obligation d'assurance RESPONSABILITE CIVILE. (donc dommage tant matériel que corporel) 
 
Voici le compte rendu d'un récent arrêt de cassation (06/2004) confortant le tribunal pour DEFAUT D'ASSURANCE pour une tondeuse
Ainsi, pour la Cour de Cassation, un véhicule à moteur est un "engin à moteur" doté de "4 roues" permettant de "circuler" et d'être "piloté". L'on ne saurait critiquer cet arrêt, qui a le mérite de s'inscrire dans la droite ligne de la volonté du législateur, lequel constatant la faiblesse de la force physique de l'homme face à la puissance de la machine, a souhaité le protéger. Cette définition n'est certainement pas celle que le Fonds de garantie désirait faire juger, considérant pour sa part qu'un "véhicule" au sens de la loi du 5 juillet 1985 est "un instrument de transport" au sens strict. 
 
L'enfant victime va donc être indemnisé de son préjudice corporel par le Fonds de garantie qui a vocation, de par la loi, à régler le dommage corporel d'un accident de la circulation lorsqu'il existe un défaut d'assurance obligatoire. La Cour de Cassation a, également jugé qu'une balayeuse, un tracteur agricole ou encore une pelle automatique, sont des véhicules à moteur soumis à l'obligation d'assurance et donc soumis aux dispositions de l'article 1 de la loi n°85-677 du 5 juillet 1985
 il s'agissait "d'un véhicule terrestre à moteur au sens de l'article 1er de la loi du 5 juillet 1985, que l'accident soit survenu sur une voie ouverte à la circulation ou dans une propriété privée; qu'il est soumis à l'obligation d'assurance prévue aux articles L 211 -1 et suivants du Code des Assurances 

Cordialement

pierouf · Answer

ok en fait c'est l'inverse .
j'ai inversé les rôles pour voir la mentalité ordure ambiante .
en fait j'ai une maison en travaux , j'ai accumulé des materaiux pour la refaire :tuiles , briques , parpaings , poutres ...mais je n'etais pas preparé a la mentalité de vermines des gens de la campagne française et du limousin en particulier .le voisin passe son temps a son balcon a regarder chez moi ,les gens du village passent leur temps penchés a regarder ce que j'ai mis dans mon terrain et apres ils vont pleurer a la mairie pour se plaindre de mon bazar . est ce que je leur dis de regarder chez moi ? tout ca pour dire que si vous voulez aller vous installer a la campagne ,ne faites pas comme moi car on vous lachera pas .le pire c'est que les gendarmes prennent partie avec le voisin parce que sans doute je viens de paris . alors franchement j'ai les boules faut plus me parler des gendarmes , ni des gens de la campagne limousine , ni de la "justice" .le jour ou il y aura la guerre dans ce pays je serais pas etonné . la mechanceté (et l'injustice) des hommes est tellement grande qu'elle est monté jusqu'aux cieux . les anges crient vengeance. (la bible).

evilxtc · Answer

Bah si la mentalité des gens de cette region ne te plait pas, pourquoi y restes tu ???
De plus, avoir une decharge qui  installe danss le jardin de son voisin ne doit pas etre agreable, je suis moi meme en travaux (parpaing, tuyaux et autres  qui s'entassent dans le jardin), mais cela ne m empeche pas de l entasser proprement et de garder mon terrain propre, du coup je n'ai aucun probleme avec mes voisins (je precise que je suis également en limousin du coté de la commune de folles et que contrairement a toi je n'ai vraiment pas à me plaindre)
Au lieu de te placer en victime, essaye de faire un effort de ton coté pour améliorer les choses, meme si il est vrai que tu a pu tomber dans un village de cons, ça il y'en a partout ^^

Bon courage quand meme

pierouf · Answer

bonne question ? pourquoi j'y reste . tout simplement parce que la maison que j'ai achete 30m€ on me dit qu'elle vaut 30m francs donc !!! ensuite j'ai jamais dit que c'est un village de cons pas du tout . mais les deux voisins sont des connards finis surtout un des deux qui a l'air de sortir de l'asile . enfin je sais ce qu'il me reste a faire y'a pas 36 solutions .

evilxtc · Answer

Ah forcement pas facile d y rester.
Cela dit si tu es en travaux, cela ne devrait pas durer 10 ans, ils pourraient tout de meme etre comprehensif, mais bon je sait que le dialogue n'est pas toujours facile avec les voisin.
Te reste la solution de la contre attaque, personne n'est irreprochable, ils doivent bien avoir eux aussi des defauts sur lesquels tu peut t'appuyer.

Je te souhaite bon courage et espere que cela ne te gachera pas le point de vue que tu peu avoir sur notre belle region ;)

pierouf · Answer

merci de votre comprehension , ca fait du bien.
je reconnais que j'abuse avec mon bazard mais la ils m'ont bouzillé moralement .je l'ai abandonné la maison je reste sur paris chez ma maman . j'ai pas du tout le moral quand je suis la bas et donc forcement je ne fais rien au niveau des travaux. alors je reste a paris malgres que c'est une ville folle et les bouchons et tout . et a chaque fois quand je retourne la bas a rochechouart on m'a visité , volé des choses car je laisse trainer dans mon terrain . et quand j'apele les gendarmes .ils viennent j'ai l'impression que c'est moi qu'ils vont embarqué et me disent y'a que de la merde ici y'a rien a voler .c'est pas grave qu'on me vole je viens de paris c'est normal ... franchement je suis ecoeuré sans compter le connard de voisin qui m'attends en rigolant et en me disant :"ha ils en ont fait des allers-retours quand tu n'etais pas la !!! " . mais bien sur tellement content il va pas apeler les gendarmes . enfin bref j'arete la parce il a tellement de choses qui ne passent pas.
ps : rien a dire sur la region c'est magnifique . c'est sur.

pierouf · Answer

ca c'est un message que je voulais lire . ca fait super plaisir . j'ai une haine pas possible . le jour ou je vais en avoir trop marre ; je vais gacher ma vie ca c'est sur . le voisin a un poulailler avec une mare a canards mise au plus pres de mon terrain bien sur , il y a des odeurs inomables et les gendarmes quand ils m'ont convoqué , car le voisin a carrement porté plainte aupres du prefet , et bien ces gendarmes m'ont dit : et les odeurs vous vous rendez compte ! la dans ma tete ca passe pas dsl ! des briques , des pierres et des poutres ca gene au niveaus des odeurs ? foutage de gueule de a a z. le pire c'est que le voisin a enormement de choses a corriger mais j'essaye de ne pas nuire a autrui en esperant qu'il y a un bon dieu qui voit tout ca .

pierouf · Answer

si je lui met une corde au cou et que je l'attache derriere mon camion et que je roule quelques km il va m'arriver des problemes ? ou si je le sequestre dans ma cave sans manger pendant une semaine a le torturer  ,j'aurais des sousis ? avec la "justice" . que j'aille en prison ou pas je m'en fout on verra , je peux pas vivre tant que je ne lui aura pas fait comprendre qu'on ne fait pas du mal impunement , j'espere ne pas le louper le reste m'importe peu . la justice de dieu oui elle m'importe , j'essaye de ne jamais nuire a autrui directement et je suis doux et humble comme la colombe comme il est dis dans la bible :qu'est ce que ca me rapporte je me fait bouffer ;et la "justice " des hommes elle est pourrie jusqu' a la moelle , c'est le honnettes gens qui ont la peur du gendarme . quand vous vous culpabiliser d'avoir jeté une miette de pain par terre ou ne pas traversé sur les passages pietons et qu'on vous traite comme un voleur , un malfrat et que vous voyez la mechanceté et l'infamie de certains qui passent pour des personnes niquel ,vous vous dites stop . je supplie dieu tous les jours d'y aller en prison de toute façon . j'en ai plus qu'asser d'etre "gentil",je veux changer de nature. voila .

^^Marie^^ · Answer

Salut

Ta maison est en travaux, donc continue tes travaux.
Je pense qu'à la fin tu enlèveras tes merdouilles, non ?

S'il fallait stopper de vivre à chaque radio-trottoir, personne n'avancerait

Diane · Answer

Vous le rapportez à la municipalité, laquelle va lui donner un avis.

PIEROUF · Answer

OCCUPEZ VOUS DE CE QUI BOUT DANS VOTRE MARMITE AU LIEU DE VOUS OCCUPER DE LA MARMITE DE VOTRE VOISIN . BANDE DE POMMES A L EAU

FR liberté · Answer

Rien car , c'est son terrain regarde chez toi ! car regarder chez les autres est pas correct non ?

Que faire probleme avec voisin

16 réponses

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