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Entretenir un chemin avec drit de passage

totobandol - 4 juil. 2009 à 09:21
 GERDAN - 4 juil. 2009 à 12:27
Bonjour,
j'ai un terrain et mon voisin a un droit de passage pour une parcelle plus loin qui doit entretenir le chemin
merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
GERDAN
4 juil. 2009 à 12:27
Le chemin doit être entretenu par tous ceux qui, en tant que propriétaire, en ont l'usage.
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