Problème de terrain sur achat de maison VEFA
stoufinette
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02Marie Messages postés 1020 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Nous sommes actuellement en pleine construction de notre maison achetée en VEFA.
Or lors de la dernière réunion de chantier nous avons la mauvaise surprise de s'apercevoir qu'une bonne partie du terrain à été "amputée" par une énorme butte, justifiée par le constructeur au vu des risques d'inondations en cas de fortes pluies par le terrain situé derrière.
Ils refusent l'idée de faire un mur à la place.
Nous sommes actuellement 6 maisons en construction insatisfaits du terrassement, car le plan de masse ne stipulait pas de denivellé particulier du terrain.
Avons-nous un recours ? Le plan de masse dans le cadre d'un achat en VEFA doit-il stipuler le denivellé des terrains ? Pouvons nous refuser la butte au profit d'un mur ?
Merci par avance de votre aide,
Nous sommes actuellement en pleine construction de notre maison achetée en VEFA.
Or lors de la dernière réunion de chantier nous avons la mauvaise surprise de s'apercevoir qu'une bonne partie du terrain à été "amputée" par une énorme butte, justifiée par le constructeur au vu des risques d'inondations en cas de fortes pluies par le terrain situé derrière.
Ils refusent l'idée de faire un mur à la place.
Nous sommes actuellement 6 maisons en construction insatisfaits du terrassement, car le plan de masse ne stipulait pas de denivellé particulier du terrain.
Avons-nous un recours ? Le plan de masse dans le cadre d'un achat en VEFA doit-il stipuler le denivellé des terrains ? Pouvons nous refuser la butte au profit d'un mur ?
Merci par avance de votre aide,
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1 réponse
Bonsoir,
Le plan de masse ne stipule en général jamais les dénivellés, il vous aurait fallu un relevé topographique avant et après projet. Lors de l'obtention du permis de construire vous avez du fourni un plan d'insertion paysagère, est - ce que cette butte était représentée ? Le plan de coupe,que représentait-il ? Si la butte n'apparait pas sur ces documents, vous pouvez tenter un arrangement à l'amiable avec votre constructeur, lui retire cette montagne de terre et monte le mur avec les matériaux que vous payez, ca parait honnête ????
En tout cas je doute fort qu'un monticule de terre posé comme cela soit le bienvenu lors de gros orages (coulées de boues)...
Le plan de masse ne stipule en général jamais les dénivellés, il vous aurait fallu un relevé topographique avant et après projet. Lors de l'obtention du permis de construire vous avez du fourni un plan d'insertion paysagère, est - ce que cette butte était représentée ? Le plan de coupe,que représentait-il ? Si la butte n'apparait pas sur ces documents, vous pouvez tenter un arrangement à l'amiable avec votre constructeur, lui retire cette montagne de terre et monte le mur avec les matériaux que vous payez, ca parait honnête ????
En tout cas je doute fort qu'un monticule de terre posé comme cela soit le bienvenu lors de gros orages (coulées de boues)...
La législation juridique et financière évolue en permanence...