Mur mitoyen ou pas?
Etoile
-
Etoile -
Etoile -
Bonjour,
Nos voisins on un mur en bord de propriété,ce mur est en très mauvais état et possède de nombreuse fissures... depuis le jour de notre arrivée dans notre maison récement construite,celui c nous fait bien comprendre de ne pas toucher à son mur qui semblerait être privé(reste à prouver!).IL y à peu de temps il à repeind ce mur uniquement de son coté et masqué quelques fissures avec de la mousse , ne faisant rien de notre coté le laissant se dégrader.Une partie du mur est tombé l'hors des travaux d'enrobage de notre parking afin de le rendre plus propre.Le voisin nous menaces de porter plainte sur les dégâts de ce mur( déjà très détérioré )Les artisans nous soutiennent de ni avoir pas touchés(surement les vibrations des travaux non rien arrangé à ce mur!)
Que dois faire pour savoir si le mur est mitoyen ou pas et qu'elles seront mes droits.
merci de me donnez vos conseils.
Nos voisins on un mur en bord de propriété,ce mur est en très mauvais état et possède de nombreuse fissures... depuis le jour de notre arrivée dans notre maison récement construite,celui c nous fait bien comprendre de ne pas toucher à son mur qui semblerait être privé(reste à prouver!).IL y à peu de temps il à repeind ce mur uniquement de son coté et masqué quelques fissures avec de la mousse , ne faisant rien de notre coté le laissant se dégrader.Une partie du mur est tombé l'hors des travaux d'enrobage de notre parking afin de le rendre plus propre.Le voisin nous menaces de porter plainte sur les dégâts de ce mur( déjà très détérioré )Les artisans nous soutiennent de ni avoir pas touchés(surement les vibrations des travaux non rien arrangé à ce mur!)
Que dois faire pour savoir si le mur est mitoyen ou pas et qu'elles seront mes droits.
merci de me donnez vos conseils.
2 réponses
bonjour : Il faut regarder comment est le dessus du mur. Si la pente est d'un côté, normalement il appartient au terrain vers où s'écoule l'eau qui tombe sur ce mur.
S'il y a une double pente un peu comme un toit, normalement il est mitoyen. Mais avec les anciens murs.... c'est difficile de savoir.
Regarder les actes de propriété pour voir si rien n'est précisé.
Demandez conseil à votre notaire.
De toutes façons, s'il appartient au voisin, il doit l'entretenir, et même de votre côté, ou tout au moins ne pas vous interdire de le remettre en état de votre côté, car c'est stupide de n'entretenir qu'un côté.
Voyez votre notaire, il devrait être de bon conseil.
S'il y a une double pente un peu comme un toit, normalement il est mitoyen. Mais avec les anciens murs.... c'est difficile de savoir.
Regarder les actes de propriété pour voir si rien n'est précisé.
Demandez conseil à votre notaire.
De toutes façons, s'il appartient au voisin, il doit l'entretenir, et même de votre côté, ou tout au moins ne pas vous interdire de le remettre en état de votre côté, car c'est stupide de n'entretenir qu'un côté.
Voyez votre notaire, il devrait être de bon conseil.
je ne pense pas que ce mur soit un grand danger s'il s'écroule car il fait moins d'un mètre est que devant son mur les voitures de nos clients(chambres d'hotes) passent devant pour se rendre au parking en contre bas de notre terrain , le risque est que notre voisin nous accusera de le détériorer pour bénéficier des réparations d'un mur tres ancien abimé et fissuré, comme il le fait déjà avec les travaux d'enrobage de parking que nous avons effectuer.
Merci.
Etoile.
Merci.
Etoile.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Etoile.