Declaration préalable pose fenêtre de toit
Shorba
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26 juin 2009 à 13:12
kiwi41 - 2 mars 2017 à 17:33
kiwi41 - 2 mars 2017 à 17:33
A voir également:
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6 réponses
02Marie
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26 juin 2009 à 16:12
26 juin 2009 à 16:12
Bonjour,
Vous pouvez essayer de recontacter l'ABF mais je doute fort qu'il revienne sur sa décision.
La déclaration préalable n'est pas soumise à controle de la part de la DDE ou de la Communauté d'agglo qui vous l'a délivrée, seul le Maire de votre Commune peut faire évoluer défavorablement les choses, mais s'il tient à ses habitants il fermera les yeux.....
C'est quand même dommage de faire une déclaration préalable et de ne pas attendre l'accord avant de démarrer les travaux !
Vous pouvez essayer de recontacter l'ABF mais je doute fort qu'il revienne sur sa décision.
La déclaration préalable n'est pas soumise à controle de la part de la DDE ou de la Communauté d'agglo qui vous l'a délivrée, seul le Maire de votre Commune peut faire évoluer défavorablement les choses, mais s'il tient à ses habitants il fermera les yeux.....
C'est quand même dommage de faire une déclaration préalable et de ne pas attendre l'accord avant de démarrer les travaux !