Construire des boxes sur terrain agricole
Résolu/Fermé
graziel
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Sofy -
Sofy -
Bonjour,
je voudrais construire des boxes pour mes chevaux dans mon terrain qui est agricole. Je suis allé a la mairie et la personne m'a dit que je n'avais pas le droit de construire sur mon terrain qui est agricole seule une activité agricole pouvait le faire?? comment faire pour les construire quand meme a qui me renseigné j'ai bien envie de faire intervenir la SPA car mes chevaux ne vont pas passé l'hiver dehors quand meme alors que j'ai 3 hectares.
merci de me répondre si il y a un moyen de faire car a la mairie la personne était pas trés agréable si je peut avoir des solutions ca m'aiderais beaucoup. Elle m'a aussi dit qu'a moins d'etre agricultrice ou pension equestre la j'aurais pu construire mes boxes....
je voudrais construire des boxes pour mes chevaux dans mon terrain qui est agricole. Je suis allé a la mairie et la personne m'a dit que je n'avais pas le droit de construire sur mon terrain qui est agricole seule une activité agricole pouvait le faire?? comment faire pour les construire quand meme a qui me renseigné j'ai bien envie de faire intervenir la SPA car mes chevaux ne vont pas passé l'hiver dehors quand meme alors que j'ai 3 hectares.
merci de me répondre si il y a un moyen de faire car a la mairie la personne était pas trés agréable si je peut avoir des solutions ca m'aiderais beaucoup. Elle m'a aussi dit qu'a moins d'etre agricultrice ou pension equestre la j'aurais pu construire mes boxes....
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13 réponses
pour les box il faut un permis de construir par contre il y a une allternative plus simple moin couteuse et beaucoup moin contraignante c'est l'abris de prairie jusqu'a 20m2 une declaration prealable suffit en mairie apres 1 mois sans reponse tu le monte sans fixation au sol tu trouvera des plans sur le net que tu peut monter a toi seul en 2 jours si tu bricole un peut et 300 a 400€ si tu le fabrique toi meme
jessyyy
merci pour tes infos mais tu me dit que pour la déclaration de travaux c'est maxi 20M² mais est ce que peut faire 3 emplacements de 20M² ou alors c'est autre chose encore. Car moi je cherche à monter une ecurie de DP et il me faudrait deux grandes stalles et un abri à fourrage, graine et sellerie. Mais le tout en bois fabriqué moi même et non incrusté. Tu crois que je peux le faire??
labrador
c'est juste une question de protection des agriculteurs ces lois stupides. et y compris pour faire des baux à ferme si tu n'es pas agriculteurs, tu peux pas. ce sont des protections spéciales et étant dans le milieu, agricoles, ceux qui le sont pas peuvent pas comprendre mais il y a eu trop d'arnaque pour ça que la loi s'est durcie.
NatNat
Perso, j'ai installé une tente militaire sur mon terrain non constructible. J'étais confrontée aux mm soucis que toi. Terrain non constructible, et comme il est nu, la moindre structure mm abri de jardin devait passer en demande de permis de cosntruire et non déclaration de travaux... Le cercle vicieux... J'ai installé la tente donc... Mes 2 jeunes Poulains orphelins y sont enfermés la nuit et la journée, accès libre également pour ma Pouliche de 2 ans! ;-) Mais merci de m'apprendre que si on est "Pension Equestre", ça change la donne! ;-) Ah la la, les lois françaises ! :-S
bonjour
je suis dans le meme cas je suis allé a la marie terrain agricole uniquement construition agricole mais je peux le faire étant donné que les chevaux sont actuellement dehors
mais je pense que je vais essayer de trouver des box demontable ainsi pas de permis de construire
je suis dans le meme cas je suis allé a la marie terrain agricole uniquement construition agricole mais je peux le faire étant donné que les chevaux sont actuellement dehors
mais je pense que je vais essayer de trouver des box demontable ainsi pas de permis de construire
tu peu construire des box mes pas en béton je peu te donner des conseil mais c'est trop long et dur a expliquer alors contacte moi a mon adresse mail ne t'inquiète pas j'ai vécu la mémé chose
bonjour
merci de votre réponse mais votre adresse mail ne s'affiche pas sur ce forum.
la solution consiste t elle à faire des boxes ou abris juste posés sur le sol sans fondations ou piquets enfoncés dans le sol (de ce fait bien mobilier et non bien immobilier) le soucis est qu'ici chez moi il y a beaucoup de mistral et je suis inquiet sur la stabilité de la construction. De même je ne sais pas si j'ai la possibilité de faire une dalle en béton.
merci de vos conseils
phil
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la solution consiste t elle à faire des boxes ou abris juste posés sur le sol sans fondations ou piquets enfoncés dans le sol (de ce fait bien mobilier et non bien immobilier) le soucis est qu'ici chez moi il y a beaucoup de mistral et je suis inquiet sur la stabilité de la construction. De même je ne sais pas si j'ai la possibilité de faire une dalle en béton.
merci de vos conseils
phil
Des boxes, ça se démonte, eh bien vous vous trouvez devant un cas d'imbécilité administrative sans nom !
Sous prétexte que vous n'exercez pas d'activité agricole vous devriez laisser vos animaux mourir de froid, ou sous le soleil, ou les transporter ailleurs.
Eh bien moi je leur construirais des abris sans rien demander et si ça se trouve, ils ne viendraient pas inspecter.
Sous prétexte que vous n'exercez pas d'activité agricole vous devriez laisser vos animaux mourir de froid, ou sous le soleil, ou les transporter ailleurs.
Eh bien moi je leur construirais des abris sans rien demander et si ça se trouve, ils ne viendraient pas inspecter.
c clair c vraiment d'un stupide et de toute facon je les construirais quand meme que ca leur plaise ou non de toute facon si vraiment j'ai un controle je ferrais intervenir la SPA car je ne vais quand meme pas laisser mes chevaux dehors alors que j'ai largement la place de faire autrement on voit que ce n'est pas eux qui passent l'hiver dehors
Bonjour
L'autre moyen, légal celui-ci, est de déclarer votre terrain agricole à la MSA et de vous inscrire comme cotisant solidaire en qualité d'éléveur de chevaux. La cotisation de la première année se calcule à la surface de votre parcelle et la seconde année vous sera remboursée car vous ne génèrerez pas de "chiffre d'affaire". En fait dans l'absolu, tout possesseur et utilisateur d'une surface agricole, aussi petite soit elle, est normalement tenu d'en faire déclaration à la MSA. Renseignez vous auprès de celle de votre région, je ne peux ici entrer dans plus d'explication sans "tomber" dans le compliqué.
Bonne continuation
L'autre moyen, légal celui-ci, est de déclarer votre terrain agricole à la MSA et de vous inscrire comme cotisant solidaire en qualité d'éléveur de chevaux. La cotisation de la première année se calcule à la surface de votre parcelle et la seconde année vous sera remboursée car vous ne génèrerez pas de "chiffre d'affaire". En fait dans l'absolu, tout possesseur et utilisateur d'une surface agricole, aussi petite soit elle, est normalement tenu d'en faire déclaration à la MSA. Renseignez vous auprès de celle de votre région, je ne peux ici entrer dans plus d'explication sans "tomber" dans le compliqué.
Bonne continuation
Bonjour futé,
je viens de tomber par hasard sur ce forum, et ta réponse m'a interpelé car je suis propriétaire d'une petite propriété avec un peu moins de 3ha de prairie pour nos 2 chevaux et 2 anes. Nous avons l'intention de créer une activité sur notre propriété du genre gîte d'accueil randonneurs equestres, et pensions. Je me suis présenté à la MSA pour présenter ce projet qui a été reconnu viable par la MSA . Par contre ce qui m'a freiné dans mon élan c'est qu'en déclarant mon épouse comme exploitante agricole la MSA prévoyait des cotisations mensuelles de l'orde de 300 € . Ce qui nous amène à avoir des rentrées d'argent conséquentes toute l'année pour pouvoir rentabiliser notre activité. D'autre part nous avisageons d'acheter une prairie d'1H8000 mitoyenne à notre propriété, que nous louons actuellement sous bail de petite surface< 2H pour une durée de 3 ans.
Question, y at-il une astuce pour envisager cette activité de gite d'accueil de randonneurs équestres sans pour autant avoir les charges d'un exploitant agricole, et y at-il une astuce pour avoir un droit de préemption sur l'achat futur de la prairie que nous avons en location, sans avoir la puissante SAFER sur le dos.
Cordialement Fifi
je viens de tomber par hasard sur ce forum, et ta réponse m'a interpelé car je suis propriétaire d'une petite propriété avec un peu moins de 3ha de prairie pour nos 2 chevaux et 2 anes. Nous avons l'intention de créer une activité sur notre propriété du genre gîte d'accueil randonneurs equestres, et pensions. Je me suis présenté à la MSA pour présenter ce projet qui a été reconnu viable par la MSA . Par contre ce qui m'a freiné dans mon élan c'est qu'en déclarant mon épouse comme exploitante agricole la MSA prévoyait des cotisations mensuelles de l'orde de 300 € . Ce qui nous amène à avoir des rentrées d'argent conséquentes toute l'année pour pouvoir rentabiliser notre activité. D'autre part nous avisageons d'acheter une prairie d'1H8000 mitoyenne à notre propriété, que nous louons actuellement sous bail de petite surface< 2H pour une durée de 3 ans.
Question, y at-il une astuce pour envisager cette activité de gite d'accueil de randonneurs équestres sans pour autant avoir les charges d'un exploitant agricole, et y at-il une astuce pour avoir un droit de préemption sur l'achat futur de la prairie que nous avons en location, sans avoir la puissante SAFER sur le dos.
Cordialement Fifi
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Il y a quelques année j'ai eu le même cas. La mairie nous a refusé la rénovation en dur d'un chalet en train de s'écrouler, pour le transformer en box avec les mêmes dimensions. La construction d'un box signifie intervention vétérinaire, mise en norme des évacuations, installation de l'abreuvoir et plein d'autres choses stupides.
l'année suivante nous étions en rapport avec des personnes de la DDE on a évoqué le sujet et ils nous ont conseillé de faire une demande d'abri de jardin. Les dimensions étaient 3,5X4, toiture en pointe avec tuiles et un petit grenier, une fenêtre et une porte.
Le permis nous à été accordé. Et ma jument à eue sont box. Ben oui, l'outillage n'a pas besoin de contrôle sanitaire (pas encore). Une fois en place on y met ce qu'on veut.
Juste un petit mot pour une cloture, faite de poteaux en beton et de grillage. Interdiction de faire un mur plein de 1m50 (sans y mettre des trous), il a suffit de faire une demande de remplissage de la structure existante. En effet les poteaux étaient en place, fallait juste monter le mur entre. Donc pas besoin de trou.
Bonne chance.
l'année suivante nous étions en rapport avec des personnes de la DDE on a évoqué le sujet et ils nous ont conseillé de faire une demande d'abri de jardin. Les dimensions étaient 3,5X4, toiture en pointe avec tuiles et un petit grenier, une fenêtre et une porte.
Le permis nous à été accordé. Et ma jument à eue sont box. Ben oui, l'outillage n'a pas besoin de contrôle sanitaire (pas encore). Une fois en place on y met ce qu'on veut.
Juste un petit mot pour une cloture, faite de poteaux en beton et de grillage. Interdiction de faire un mur plein de 1m50 (sans y mettre des trous), il a suffit de faire une demande de remplissage de la structure existante. En effet les poteaux étaient en place, fallait juste monter le mur entre. Donc pas besoin de trou.
Bonne chance.
bonjour,
je possede 72 hect, et ne suis pas agricultrice, pour construire mes abris pour chevaux si moins de 20m², je dois juste faire une demande de travaux, auprès de ma mairie, et ne pas faire de nuissances au voisinage.
bien cordialement
je possede 72 hect, et ne suis pas agricultrice, pour construire mes abris pour chevaux si moins de 20m², je dois juste faire une demande de travaux, auprès de ma mairie, et ne pas faire de nuissances au voisinage.
bien cordialement
Je suis dans le même cas ...
Et j'ai construis un abri "mobile" sur roues, dans ce cas l'abri n'est plus considéré comme une construction mais au même titre qu'une remorque agricole ou d'une tonne à eau posée dans le pré.
Donc pas de déclaration ou d'autorisation à demander à la Mairie.
Même chevaux ont un abri et je ne me suis pas lancé dans des procédures interminables perdues d'avances.
Et j'ai construis un abri "mobile" sur roues, dans ce cas l'abri n'est plus considéré comme une construction mais au même titre qu'une remorque agricole ou d'une tonne à eau posée dans le pré.
Donc pas de déclaration ou d'autorisation à demander à la Mairie.
Même chevaux ont un abri et je ne me suis pas lancé dans des procédures interminables perdues d'avances.
suite à mon message de l'autre jour!! d'après la DDEA , sur un terrain agricole , en zone agricole, peut être autoriser avec permis de construire, pour des personnes non agriculteur , dans un périmètre de 20 mètres autour de l'habitation principale. tout dépend de la surface et suivant comment cela va se fondre dans le paysage. apparament il y a une doctrine qui est sorti récemment, concernant les autorisations pour les abris de jardin et divers abris. se renseigner auprès de chez à la DDEA. pour nous rien n'est possible, il faudra attendre le PLU. Donc nos animaux vont subir les intempéris de l'hiver à cause de la bétise humain, car apparament c'est surtout à cause des plaintes des jaloux et des voisins , que toutes ces lois existent. bon courage.
J ai une réponse temporaire j ai une petite société qui loue des box pour chevaux sans demande de permis et la personne ne peut rien dire je loue ces box dans toute la France pour des durées plus ou moins longue je pense que pour l hiver c est une solution mon tel 06 14 23 05 43 ou mon mail bsb.sarl@poste.net
faite votre abri pour vos betes de moins de 20 m carré vous avez le droit ne demander rien a personne comme moi et si on vous pose probleme faite intervenir la protection ds animaux mais je ne conais personne qui est eut des ennuis parcequ il avait fait des abris pour leur animaux
Bonjour,
je me trouve dans la même situation que vous, car j'ai des ânes,et chevaux, je suis propriétaire de 2.5 hectares, mais je ne peux leur construire un abri, je trouve cela incroyable, les lois nous empêche de créer un abris pour nos animaux et pourtant aucune loi nous empêche de les sauver de la boucherie !! je suis très attristé de ne pouvoir rien faire pour que ces animaux puissent se poser à l'abri des intempéries. si jamais vous trouvez un truc pour faire légalement un abri tenez moi aussi au courant . si jamais j'ai des infos je vous les donnerai car lundi je dois courrir les administration.merci et bon courage .madvi.
je me trouve dans la même situation que vous, car j'ai des ânes,et chevaux, je suis propriétaire de 2.5 hectares, mais je ne peux leur construire un abri, je trouve cela incroyable, les lois nous empêche de créer un abris pour nos animaux et pourtant aucune loi nous empêche de les sauver de la boucherie !! je suis très attristé de ne pouvoir rien faire pour que ces animaux puissent se poser à l'abri des intempéries. si jamais vous trouvez un truc pour faire légalement un abri tenez moi aussi au courant . si jamais j'ai des infos je vous les donnerai car lundi je dois courrir les administration.merci et bon courage .madvi.
il a été hors de question pour moi que mes bêtes reste sans abrit au diable ces lois à la c..... 10 ans aprés personne ne m'a rien dit c'est un risque et un choix
Je voudrais monter une pension pour chiens net chats si quelqu' un connait les demarches qu'il faut faire et ou je peus me renseigner merci
Je voudrais monter une pension pour chiens net chats si quelqu' un connait les demarches qu'il faut faire et ou je peus me renseigner merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...