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Bonjour,
A une question précédente du même tonneau ou de la même eau (bof...) un intervenant avait répondu (rendons à César...) que bien que les cuves soient enterrées, ce sujet n'avait qu'un lointain rapport avec les "donations-successions" traitées dans cette rubrique du forum.
Ceci pour vous dire que ce n'est sans doute pas ici que vous trouverez les compétences et les conseils que vous recherchez et qu'il vaut peut-être mieux réitérer votre question ailleurs.
Mais je ne sais pas vous dire où...
Cordialement.
A une question précédente du même tonneau ou de la même eau (bof...) un intervenant avait répondu (rendons à César...) que bien que les cuves soient enterrées, ce sujet n'avait qu'un lointain rapport avec les "donations-successions" traitées dans cette rubrique du forum.
Ceci pour vous dire que ce n'est sans doute pas ici que vous trouverez les compétences et les conseils que vous recherchez et qu'il vaut peut-être mieux réitérer votre question ailleurs.
Mais je ne sais pas vous dire où...
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...