Sujet Précédent Sujet Suivant

Renseignements

guiguipeyre74 -  
 Qu'est-ce à dire -
Bonjour,
je souhaite développer une activité commerciale dans le domaine sportif. Construction d'un centre d'entraînement de tennis. Puis-je le faire sur un terrain en zone artisanale??? Puis-je construire une maison pour loger ma famille sur ce même site??

1 réponse

Réponse 1 / 1
Qu'est-ce à dire
 
L'on ne eput pas vous répondre, car cela dépend de l'endroit ou vous le faites!

Il faut vous adresser au Bureau de l'Urbanisme dont dépend juridiquement le terrain.
0

Discussions similaires

problème avec mon constat , gens mal honnêtes
djoby.14 -
djoby.14 -

3 réponses
fiche de solvabilité demandée ?
professeur83 -
volvic2003 -

30 réponses
declaration impots locaux rubrique 6
missaky -
djivi34 -

1 réponse
Constat mal rempli par la partie adverse
cubix34 -
Erga omnes -

4 réponses
calculer les surfaces pour la déclaration H1
Xativa -
Xativa -

2 réponses