Grillage dangereux

alex1875 - 15 juin 2009 à 14:26
 alex1875 - 15 juin 2009 à 17:27
Bonjour,

nous avons acheté une maison récemment, dans un terrain clôturé d'un côté par un voisin. il y a des poteaux en béton sur son terrain, et un grillage y est attaché de notre côté de terrain, mais marque parfaitement la délimitation entre nos deux terrains. Même si nous n'avons pas participé aux frais de mise en place, et que l'ancien propriétaire non plus, sommes nous propriétaire mitoyen de ce grillage?
Je vous demande cela, car il est dangereux (mon mari y laisse régulièrement des bouts de t-shirt en tondant), car le haut du grillage est piquant, c'est-a-dire non lissé par un fil de fer horizontal. Tous les fils de fer verticaux le composant sont saillants, et il ne faut pas se baisser brutalement à côté du grillage sans faire attention sous peine de se crever un oeil!
Que pouvons-nous faire? Avons nous le droit de l'enlever sans le consentement de notre voisin?
(Il a mis du bois de bruyère vertical de l'autre côté de ces poteaux, la délimitation serait donc encore là, il ne voit même pas le grillage de son jardin...)

Merci pour votre réponse!!!

2 réponses

Hystorodon Messages postés 279 Date d'inscription lundi 14 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 décembre 2013 61
15 juin 2009 à 15:53
Bonjour,
Le grillage n'est pas mitoyen, car comme vous dite les poteaux maintenant le grillage sont du coté du terrain du voisin donc le grillage appartiens à votre voisin.

Vous n'avez donc pas le droit d'enlever le grillage sans le consentement de votre voisin, soit dit en passent si le grillage était mitoyen, vous n'en n'auriez pas non plus le droit...

Maintenant, vous pouvez en parler avec votre voisin, en argumentent qu'il ne voie pas la clôture, et que les bois de bruyère, fond déjà une séparation des deux terrains.

Vous pouvez aussi lui proposer de faire un grillage mitoyens, ou lui proposer de remplacé sont grillage par un autre moins dangereux en participent au frais... enfin vous voyer ce que je veut dire a vous de trouver les argument pour le convaincre ;)
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Merci bcp pour votre réponse! :D
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