Distance entre deux murets
cj
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02Marie Messages postés 1020 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
02Marie Messages postés 1020 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Nous habitons un terrain au mileu d'autres (Section MS291).
Pour y accéder, nous passons par un chemin privé (MS293).
Une maison derrière chez nous (MS302) prend le même chemin.
Nous souhaitons clôturer notre terrain (coin nord-ouest), ce qui n'empêchera pas de aux voisins de derrière de passer en voiture et même en petit camion, mais plus avec des gros camions ou camping-car par exemple. Actuellement pour passer avec un camion, ils passaient sur une bande de 50 cm dans un coin de notre terrain sans avoir un droit de passage sur notre terrain.
Pour vous repérer :
http://www.geo.nantes.fr/scripts/hsrun.hse/commgeo/commgeo/StateId/DzfM9q-cxnmMmQY9bL48jXFiZmTV_-48Nq/HAHTpage/EntreePourRecadrage
Est ce qu'il y a une distance réglementaire dans ce type de configuration ? en sachant que le passage le plus étroit au milieu de la section MS293 fait 2m67 ?
Voilà un problème ...
Merci de vos réponses
Nous habitons un terrain au mileu d'autres (Section MS291).
Pour y accéder, nous passons par un chemin privé (MS293).
Une maison derrière chez nous (MS302) prend le même chemin.
Nous souhaitons clôturer notre terrain (coin nord-ouest), ce qui n'empêchera pas de aux voisins de derrière de passer en voiture et même en petit camion, mais plus avec des gros camions ou camping-car par exemple. Actuellement pour passer avec un camion, ils passaient sur une bande de 50 cm dans un coin de notre terrain sans avoir un droit de passage sur notre terrain.
Pour vous repérer :
http://www.geo.nantes.fr/scripts/hsrun.hse/commgeo/commgeo/StateId/DzfM9q-cxnmMmQY9bL48jXFiZmTV_-48Nq/HAHTpage/EntreePourRecadrage
Est ce qu'il y a une distance réglementaire dans ce type de configuration ? en sachant que le passage le plus étroit au milieu de la section MS293 fait 2m67 ?
Voilà un problème ...
Merci de vos réponses
A voir également:
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- Cmg deux enfants - Guide
- Cap esthetique a distance - Forum formation
2 réponses
Avec le lien, on ne peut pas y accéder directement, faire
http://www.geo.nantes.fr/voirnantes/
puis cliquer sur une parcelle cadastrale
choisir Nantes
et la parcelle MS291
Dezoomer pour avoir une vue plus large
Merci pour vos réponses
http://www.geo.nantes.fr/voirnantes/
puis cliquer sur une parcelle cadastrale
choisir Nantes
et la parcelle MS291
Dezoomer pour avoir une vue plus large
Merci pour vos réponses
Bonsoir,
Assez biscornue la situation !
Normalement tout mur de clôture se met en limite exact de propriété sauf effectivement droit de passage notarié.
Au niveau urbanisme il n'y a pas de distance minimum à respecter pour le passage des autres véhicules puisque c'est du droit privé. Cependant, j'ai déjà eu un cas similair ou j'ai consulté le SDIS (pompiers) pour savoir si leur véhicule pourrait passer en cas d'incendie et s'ils auraient suffisament de tuyau pour aller jusqu'à l'habitation derrière. Prenez le temps de les consulter avec un plan et des mesures fiables, et seulement après étudiez votre projet.
Assez biscornue la situation !
Normalement tout mur de clôture se met en limite exact de propriété sauf effectivement droit de passage notarié.
Au niveau urbanisme il n'y a pas de distance minimum à respecter pour le passage des autres véhicules puisque c'est du droit privé. Cependant, j'ai déjà eu un cas similair ou j'ai consulté le SDIS (pompiers) pour savoir si leur véhicule pourrait passer en cas d'incendie et s'ils auraient suffisament de tuyau pour aller jusqu'à l'habitation derrière. Prenez le temps de les consulter avec un plan et des mesures fiables, et seulement après étudiez votre projet.
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