A voir également:
- Entretien d'un chemin d'accès
- Entretien d'un terrain qui ne m'appartient pas - Forum Immobilier
- Se faire assister lors d'un entretien informel - Forum litiges
- Peut-on fermer un chemin rural ✓ - Forum Immobilier
- Chemin communal fermé par un particulier - Forum Immobilier
- Caf dossier cloturé accès limite - Forum CAF
1 réponse
bonjour : normalement c'est celui ou ceux qui ont l'usage d'un droit de passage qui doivent l'entretenir, ce qui est parfaitement normal.
On ne comprend pas trop bien : vous devez faire un terrassement sur votre terrain ???? De gros véhcules vont passer ??? Il vaudrait mieux attendre la fin des travaux pour une remise en état.
Néanmoins, il serait bon de tenir au courant le propriétaire du terrain sur lequel vous avez ce droit de passage.
On ne comprend pas trop bien : vous devez faire un terrassement sur votre terrain ???? De gros véhcules vont passer ??? Il vaudrait mieux attendre la fin des travaux pour une remise en état.
Néanmoins, il serait bon de tenir au courant le propriétaire du terrain sur lequel vous avez ce droit de passage.