Entretien d'un chemin d'accès
claudette
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Paulin -
Paulin -
Bonjour,
Le chemin d'accès de notre maison est en mauvais état. Nous souhaitons effectuer un terrassement. Nous avons un droit de passage car le terrain où il se situe ne nous appartient pas. Est-ce bien nous qui devons effectuer l'entretien ( nous sommes les selus à l'empruter, si ce n'est le locataire du pré entourant notre maison qui passe rarement avec son tracteur ); devons nous demander l'accord du propriétaire et peut -on lui demander une participation financière ?
Le chemin d'accès de notre maison est en mauvais état. Nous souhaitons effectuer un terrassement. Nous avons un droit de passage car le terrain où il se situe ne nous appartient pas. Est-ce bien nous qui devons effectuer l'entretien ( nous sommes les selus à l'empruter, si ce n'est le locataire du pré entourant notre maison qui passe rarement avec son tracteur ); devons nous demander l'accord du propriétaire et peut -on lui demander une participation financière ?
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1 réponse
bonjour : normalement c'est celui ou ceux qui ont l'usage d'un droit de passage qui doivent l'entretenir, ce qui est parfaitement normal.
On ne comprend pas trop bien : vous devez faire un terrassement sur votre terrain ???? De gros véhcules vont passer ??? Il vaudrait mieux attendre la fin des travaux pour une remise en état.
Néanmoins, il serait bon de tenir au courant le propriétaire du terrain sur lequel vous avez ce droit de passage.
On ne comprend pas trop bien : vous devez faire un terrassement sur votre terrain ???? De gros véhcules vont passer ??? Il vaudrait mieux attendre la fin des travaux pour une remise en état.
Néanmoins, il serait bon de tenir au courant le propriétaire du terrain sur lequel vous avez ce droit de passage.
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