Appartement refait par mes soins dois je le s
flomama95
-
11 mai 2009 à 20:15
Charles Rayne Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 1 avril 2009 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2009 - 12 mai 2009 à 08:59
Charles Rayne Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 1 avril 2009 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2009 - 12 mai 2009 à 08:59
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Vulcan45
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22 janvier 2010
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11 mai 2009 à 20:19
11 mai 2009 à 20:19
Aucune obligation légale, l'acheteur prend le bien en l'état.
Toutefois, des plans clairs valoriserons votre bien et seront tôt ou tard utiles pour l'acheteur.
Cordialement,
Vulcan
Toutefois, des plans clairs valoriserons votre bien et seront tôt ou tard utiles pour l'acheteur.
Cordialement,
Vulcan
bonjour : normalement, il y a des règles pour faire passer les cables électriques. Mais ce serait sympa de faire une sorte de plan avec mesures pour lui transmettre ces indications.
sophiag
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10 mars 2020
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11 mai 2009 à 20:22
11 mai 2009 à 20:22
bonjour
je confirme que ce serait sympa , mais en plus, ce serait plus sage car si la personne n'y connait rien ?
juste pour evitez un accident inutile, car on ne sait jamais , vous devez en informez l'acquereur lors de la remise des clés
la concience uniquement,
je confirme que ce serait sympa , mais en plus, ce serait plus sage car si la personne n'y connait rien ?
juste pour evitez un accident inutile, car on ne sait jamais , vous devez en informez l'acquereur lors de la remise des clés
la concience uniquement,
si vous avez respecté les normes (15-100 et/ou Consuel) vous n'avez aucune raison de le faire, si ce n'est rendre service
si vous ne les avez pas respectés, ça risque de vous coûter cher !
à tout hasard, un dossier synoptique assez complet :
www.anah.fr/fileadmin/fichiers/Textes_et_publications/Fiches/Fiches_techniques/FT41_Installation_Electrique.pdf
si vous ne les avez pas respectés, ça risque de vous coûter cher !
à tout hasard, un dossier synoptique assez complet :
www.anah.fr/fileadmin/fichiers/Textes_et_publications/Fiches/Fiches_techniques/FT41_Installation_Electrique.pdf
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Charles Rayne
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12 mai 2009
12 mai 2009 à 08:59
12 mai 2009 à 08:59
Slt Flo,
Rien ne t'oblige effectivement d'en viser un futur acquéreur, néanmoins par conscience, si tu detiens les plans des passages des cables, je pense qu'il serait préférable de laisser les plans au notaire, ainsi les plans figureront dans le dossier de vente. Evidemment pour X raisons, si le futur acquéreur vient à effectuer quelques travaux, si'il tape dans le mur et qu'il vient à sectionner un cable et se blesser, au pire à disparaitre, je pense que derrière, il ya des suites juridique. Le pire n'est pas là, ce sont les suites de la conscience qui peuvent etre plus destructive.
Conclusion : si tu as les plans, remets les au notaire avec un shéma explicatif si besoin, si tu ne les as pas, et que tu as une idée approximative du passage des câbles, alors represente les sur un shéma à main levé, juste histoire de prévenir "attention tels mûr, tel endroit "passag de câbles électrique". j'espere avoir répondu à ta demande. bon courage
Rien ne t'oblige effectivement d'en viser un futur acquéreur, néanmoins par conscience, si tu detiens les plans des passages des cables, je pense qu'il serait préférable de laisser les plans au notaire, ainsi les plans figureront dans le dossier de vente. Evidemment pour X raisons, si le futur acquéreur vient à effectuer quelques travaux, si'il tape dans le mur et qu'il vient à sectionner un cable et se blesser, au pire à disparaitre, je pense que derrière, il ya des suites juridique. Le pire n'est pas là, ce sont les suites de la conscience qui peuvent etre plus destructive.
Conclusion : si tu as les plans, remets les au notaire avec un shéma explicatif si besoin, si tu ne les as pas, et que tu as une idée approximative du passage des câbles, alors represente les sur un shéma à main levé, juste histoire de prévenir "attention tels mûr, tel endroit "passag de câbles électrique". j'espere avoir répondu à ta demande. bon courage
La législation juridique et financière évolue en permanence...
11 mai 2009 à 20:42
12 mai 2009 à 07:42
l'expert va determiner si vous etes en conformité, ensuite , ce n'est plus votre probleme
mais comme dit precedement, rien ne vous empeche d'informer le nouveau acquereur de vos plans de structures ,afin de lui evitez un desagrement " electrique "
c'est juste une question morale
cordialement