fosse toutes eaux mal installée

Question

Bonjour,

Nous avons acheté une maison en juin 2008. La maison n'est pas relié au tout à l'égout et est donc équipée d'une fosse toutes eaux..
Depuis 2 semaines, des problèmes pour vider notre évier et lors de la vidange du lave-vaisselle sont apparus. La semaine dernière nous avons appelé un plombier qui nous a dit que ca devait venir de notre fosse et que nous devrions faire appel à une entreprise pour la vider. Ce que nous avons fait. Quand les personnes pour vidanger notre fosse sont intervenues, elles nous ont dit que notre problème était lié au fait que notre fosse, installée par l'ancien propriétaire seul, n'était pas droite ce qui empéche l'eau de bien se déverser ; par conséquent, il y a une stagnation d'eau, de graisse au niveau des canalisations, ce qui provoqué un bouchon. De plus, nous avons recherché les canalisations et nous avons rien trouvé. Il faut également savoir que nous sommes 2 à habiter la maison alors qu'avant ils étaient 5 et il est donc fort probable qu'il connaissait ce problème. Et enfin, ces personnes nous ont également indiqué que cette fosse n'était pas aux normes (absence de regard, dégraisseur...)
Au niveau de notre acte de vente (qui d'ailleurs lors de la signature chez le notaire, nous n'avons pas eu le temps de lire), nous indique que le propriétaire n'a pas fait de vérification lors de l'installation de la fosse et qu'il se dégage de toute responsabilité. Est-ce légal ?

Que pouvons nous faire ? Quels droits avons nous ? Nous souhaiterions passer par le notaire pour que l'ancien propriétaire paye ou tout du moins participe aux frais car si nous faisons rien, cela va se reproduire.

Merci d'avance poru toutes les réponses que vous pourrez nous amener.

cathy · Answer

Bonjour ma soeure a le meme probleme que vous.Avez-vous eu des reponses à cela.Si oui pouvez vous me les communiquer?Meci.

Marie S · Answer

Les termes de votre acte de propriété exonèrent le vendeur non professionnel de l'immobilier, de tout vice apparent ou caché, il n'y a donc aucun recours possible contre lui.

lysloumauve · Answer

Bonjour
J'ai acheté une maison en 2007 et j'ai eu rapidement des problèmes d'évacuation des eaux des machines à laver, puis un bouchon que seul un professionnel a pu déboucher (en passant par l'intérieur de la maison car la fosse n'est pas conforme, avec absence de regard intermédiaire). Cela fait 2 mois, et ça recommence déjà. L'acte de vente précise que la fosse n'a pas reçu de conformité du service communal et que l'acquerreur déclare en faire son affaire personnelle. Apparemment, la conformité de la municipalité ne vaudrait que pour la sortie des eaux de la fosse: la commune vérifie que la fosse ne pollue pas. Ca ne serait pas une garantie de montage corect de la fosse. Mon service juridique m'a affirmé que si le vendeur a installé lui-même la fosse, il était déclaré de plein droit comme maître d'ouvrage et l'article 1792 (vice caché) du code civil s'applique à son encontre. D'autant plus que le vendeur a un devoir d'information légal lors de l'acte notarié: il doit préciser sur l'acte de vente que la fosse a été installée par ses soins et qu'il n'y a pas de déçennale. S'il ne le fait pas, il y a tromperie car le vendeur sous-entend que la fosse a été installée par un professionnel alors que ce n'est pas le cas.
Avez vous trouvé une solution à votre problème? Si oui, pouvez vous me l'indiquer, peut être que nos expériences pouraient se compléter? A l'heure actuelle, je cherche un avocat pour contraindre le vendeur à participer à la réhabilitation de la fosse. Vous pouvez aussi bien regarder l'acte de vente pour y déceler des vices de forme. Sur le mien, il est stipulé que la maison comporte une fosse sceptique, or c'est une fosse toutes eaux (un bon avocat pourrait rendre caduque la clause "l'acquerreur déclare en faire son affaire personnelle"?).
Merci de partager votre expérience,
Cordialement.

ladebrouille · Answer

bonjour et bonne année 
 jai moi meme installer une fosse septique 
  le tout es de faire un bon respect des pentes  
  ((  en interieure j'ai mis 2 cm au metre  sous la dalle de beton pour pouvoir acceder au cas ou il yaurais un bouchon je nai pas colles mes raccord pvc de salle bain au niveau des evacuation principal ce qui donne acces direct a la tuyauterie principale   attention ne pas melanger eau vanne toilette et eaux sanitaires
deux conduit separer meme conseiller pour toutes installation  au moin vous savez qui bouche  le tout fosse toutes eaux plus bac degraisseur  ps celui ci est a nettoyer de temps en temps 
  pente d'epandage dans le terrain la norme est de 5 mm le metre lineaire  attention de bien respecter les pentes en tenant compte des penes de vos terrains 
 bon courage

sm morvan terrassement · Answer

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Fosse toutes eaux mal installée

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