Nuisances olfactives

jaja92 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 23 avril 2009 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2009 - 23 avril 2009 à 22:39
jennymado Messages postés 242 Date d'inscription dimanche 11 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2009 - 17 nov. 2009 à 10:14
Bonjour,
Mon nouveau voisin a 4 grands chiens(un nouveau tous les ans et ce depuis 4 ans),enfermés la plupart du temps dans un enclos grillagé de 8 métres carrés environ, Un grillage sépare nos 2 propriétés.L'enclos est acollé au grillage(donc tout contre ma propriété et à 3 mètres de ma terrasse qui est en contre bas de son terrain.Ca fait plusieurs fois que je lui demande de faire le nécessaire à cause des odeurs insupportables.Nous avions l'habitude de prendre nos repas dehors dés les premiers beaux jours(notre terrasse est exposée plein sud,)de nous prélasser dans la pelouse avec nos petits enfants. depuis ,nous ne pouvons plus,l'odeur est par moment insupportable.Sans compter les aboiements, surtout le soir au moment de dormir(notre chambre surplombe pratiquement son enclos)Je voudrai savoir si il y a une réglementation en la matière, et quelle est la marche à suivre?
Merci de me répondre Jaja

3 réponses

bonjour : Il faudrait déposer une plainte pour nuisances et trouble anormal de voisinage. Voir auprès de la mairie, de la gendarmerie, prenez des photos qui montrent bien la situation et la proximité des chiens et de votre maison et terrasse, cela permet de mieux évaluer le problème.

Votre voisin est-il locataire ???? Vous pouvez avertir son propriétaire.
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bonjour,

mon voisin est propriétaire.Ce que je voudrai savoir ,c'est si il existe des textes de loi pour interdire çà.

Car pour l'instant il a 4 chiens,mais jusqu'ou ira-t-il? Ce ne sont pas des petits chiens, mais de trés gros, alors imaginez vous l'odeur quand ils font leur besoins.Sur notre terrasse quand nous mangeons, nous avons notre nez au niveau de son terrain à lui si je puis dire, puisque le niveau du sien est plus haut d'un métre à peu pres par rapport à notre terrasse.
Il a fait quelques efforts, il enléve les crottes plus souvent,mais rien n'y fait. Parce qu'il y a aussi l'urine,qui s'infiltre dans la terre Ca devient insupportable quand les beaux jours arrivent.Quand il fait chaud, ou quand il a plu (c'est un simple gravier qu'il a mis au sol), Nous avons aussi une pelouse qui jouxte carrément son enclos à chien ,donc plus de jeux avec les petits enfants et entretenir nos fleurs n'est plus si agréable bien entendu.
J'ai cherché sur internet si je trouvai quelque chose sur les nuisances olfactives du à des chiens, mais je ne trouve rien.Je pense que je vais commencer par me renseigner à la mairie, peut-être là pourront ils me renseigner.

Merci Paulin pour votre réponse
Cordialement Jaja
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jade > jaja92
17 nov. 2009 à 10:06
Monsieur,

Je ne pourrais vous renseigner sur les lois en vigueur concernant les nuisances olfactives, par contre étant nous mêmes éleveurs amateurs, je peux vous dire qu'il existe une réglementation trés stricte quand à la création de chenils et au vu des quelques informations que vous donnez, l'enclos de votre voisin ne me parait absolument pas réglementaire, l'organisme chargé de veiller à ce genre de chose se nomme la S.I.E.V si votre problème n'est pas réésolu je vous invite à prendre contact avec eux. Cordialement
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