Entretien d'un fossé
bfreya
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bfreya -
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Bonjour,
Nous avons acheté un terrain pour construire l'été dernier où se trouvait un fossé sur un côté mais sans eaux, un petit lac se trouvant à 300m en amont. Nous l'avons cependant bien creusé et nettoyé au cas où.
Dernièrement, aprés avoir bcp plus, le fossé est plein, mais stagne sur notre terrain car , sur toute sa longueur, nous sommes les seuls à l'avoir entretenu et il ne s'écoule plus car plus profond chez nous. Le probleme surtout est qu'il se trouve à 5m de notre maison.
Quelles peuvent être les solutions pour éviter que l'eau ne stagne, y a t-il une obligation des autres propriétaires d'entretenir leur partie de fossé?
Merci beaucoup!
Nous avons acheté un terrain pour construire l'été dernier où se trouvait un fossé sur un côté mais sans eaux, un petit lac se trouvant à 300m en amont. Nous l'avons cependant bien creusé et nettoyé au cas où.
Dernièrement, aprés avoir bcp plus, le fossé est plein, mais stagne sur notre terrain car , sur toute sa longueur, nous sommes les seuls à l'avoir entretenu et il ne s'écoule plus car plus profond chez nous. Le probleme surtout est qu'il se trouve à 5m de notre maison.
Quelles peuvent être les solutions pour éviter que l'eau ne stagne, y a t-il une obligation des autres propriétaires d'entretenir leur partie de fossé?
Merci beaucoup!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Nous sommes co propriéraire du fossé tant qu'il est sur notre terrain.
En fait, le lac est privé, je pense qu'il est au même propriétaire que les terrains qui se trouvent jusqu'à notre terrain ainsi que ceux d'aprés, et donc aussi celui de l'autre côté du fossé.
Nous n'avons pas encore pu le rencontrer à ce sujet.
Merci de vos réponses.