Locataire ne respect pas le régl. 2 coproprié
Résolu/Fermé
A voir également:
- Non respect du règlement de copropriété par un locataire
- Reglement national d'urbanisme - Guide
- Modèle lettre manque de respect envers un supérieur hiérarchique - Guide
- Modèle rapport de manque de respect au travail pdf - Forum salariés
- Code locataire crous - Forum salariés
- Droit du locataire après 20 ans - Forum Louer un logement
18 réponses
Bonjour : Vous pourrez trouver toute une littérature négative sur les poêles à pétrôle sur google, et je vous recommande de lui faire une copie du texte que vous trouverez en tapant :
" Mode Hiver 2004 : qui n'a pas son poêle à pétrôle" Vous tapez ça sur GOOGLE, et vous lui imprimez le texte;
Vous pouvez lui faire une LR AR, avec photocopie du constat que l'on vous a donné, ainsi de ce que vous trouvez sur ces engins. De plus, vous lui dites qu'il ne respecte pas le règlement de copropriété, et donc le bail qui inclu le respect du règlement de copropriété.
Etes-vous sûr qu'il est bien assuré contre l'incendie ??? Il faut malgré tout savoir que les assurances peuvent se faire tirer l'oreille pour payer en cas de sinistre.
Voyez votre propre assurance pour demander conseil (les assurances ont un rôle de conseil)
Il faut savoir que l'utilisation de ces engins est dangereuse (Production de CO ET CO2, il y a des morts chaque année) cela revient plus cher que le chauffage électrique équivalent pendant le même durée, ce qui est un comble, cela produit énormément d'humidité.
Et encore n'a-t-il pas bouché les aérations et bloqué la ventilation mécanique, ce qui serait pure folie.
La prochaine fois, sur le bail : marquez bien en gros que l'utilisation de tous chauffages sans évacuation est strictement interdite et marquez dans les clauses résolutoires qui prévoit la résiliation du bail à tout moment.
Normalement les frais que vous avez fait pour voir les causes de la soi-disant "insalubrité" devraient être à la charge de votre locataire, car c'est lui qui l'a crée l'humidité avec son stupide et dangereux engin.
Allez à l'ADIL, il y en a dans toutes les villes, et c'est gratuit. Vous pouvez aussi aller au CLCV, qui paraît-il est très efficace, mais il y a une petite cotisation de 40 euros, je crois.
Vous pouvez aussi aller à la mairie signaler le fait au service qui s'occupe de l'insalubrité, il serait bon de les instruire sur les causes de l'insalubrité, remettez leur une copie du rapport.
Demandez à votre locataire d'aller vérifier le logement, et profitez-en pour contrôler les aérartions au dessus des fenêtres et la VMC cuisine et salle d'eau. Prenez votre appareil photo et photographiez le problème si c'est bouché.
" Mode Hiver 2004 : qui n'a pas son poêle à pétrôle" Vous tapez ça sur GOOGLE, et vous lui imprimez le texte;
Vous pouvez lui faire une LR AR, avec photocopie du constat que l'on vous a donné, ainsi de ce que vous trouvez sur ces engins. De plus, vous lui dites qu'il ne respecte pas le règlement de copropriété, et donc le bail qui inclu le respect du règlement de copropriété.
Etes-vous sûr qu'il est bien assuré contre l'incendie ??? Il faut malgré tout savoir que les assurances peuvent se faire tirer l'oreille pour payer en cas de sinistre.
Voyez votre propre assurance pour demander conseil (les assurances ont un rôle de conseil)
Il faut savoir que l'utilisation de ces engins est dangereuse (Production de CO ET CO2, il y a des morts chaque année) cela revient plus cher que le chauffage électrique équivalent pendant le même durée, ce qui est un comble, cela produit énormément d'humidité.
Et encore n'a-t-il pas bouché les aérations et bloqué la ventilation mécanique, ce qui serait pure folie.
La prochaine fois, sur le bail : marquez bien en gros que l'utilisation de tous chauffages sans évacuation est strictement interdite et marquez dans les clauses résolutoires qui prévoit la résiliation du bail à tout moment.
Normalement les frais que vous avez fait pour voir les causes de la soi-disant "insalubrité" devraient être à la charge de votre locataire, car c'est lui qui l'a crée l'humidité avec son stupide et dangereux engin.
Allez à l'ADIL, il y en a dans toutes les villes, et c'est gratuit. Vous pouvez aussi aller au CLCV, qui paraît-il est très efficace, mais il y a une petite cotisation de 40 euros, je crois.
Vous pouvez aussi aller à la mairie signaler le fait au service qui s'occupe de l'insalubrité, il serait bon de les instruire sur les causes de l'insalubrité, remettez leur une copie du rapport.
Demandez à votre locataire d'aller vérifier le logement, et profitez-en pour contrôler les aérartions au dessus des fenêtres et la VMC cuisine et salle d'eau. Prenez votre appareil photo et photographiez le problème si c'est bouché.
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