entretien d'une servitude de passage

Question

Bonjour,
ayant sur ma propriété une servitude de passage ( chemin en terre)pour l'accès à  2 maison; après avoir demandé à plusieurs reprises à mes voisins de rouler moins vite afin d'éviter les désagréments  que cela procure (orniéres; poussieres et dangerosité vu la proximité d'entrée de maison) j'ai prévu l'établissement d'un dos d'âne ceci étant précisé que que suis le seul proppriétaire de cette parcelle ; suis je d'en mon bon droit ou donner moi une autre solution  SVP MERCI

jpegg · Accepted Answer

Vous devriez peut etre vous renseigner auprés de votre notaire qui lui situant votre terrain et les contraintes qui y sont liées pourra le mieux vous répondre

Pink · Answer

donc il semble que pour cette servitude vous soyez le fond dominant (propriétaire) et que les voisins soient les bénéficiaires.

Si le chemin n'est pas cimenté ou goudronné vous aurez toujours un creusement, quelle que soit la conduite de vos voisins. Faire un dos d'âne n'empêchera pas le chemin de se dégrader surtout si des poids lourds viennent par exemple livrer du fuel ou de l'élecro-ménager.

Vous ne pouvez pas imposer une conduite aux voisins et un dos d'âne va bloquer les écoulements naturels.

Un chemin de terre demande de l'entretien.

Vous pouvez cimenter deux rails correspondant aux zones de roues (les plus creuses), soit remplir les sillons de gravats solides tous les deux ou trois ans selon la pluviométrie. Dans servitude il y a "charge supportée"....

Mais ne vous prenez pas la tête à cause de ça et maintenez de bons rapports avec vos voisins.

Pink

Rochat1 · Answer

Bonjour,

Lorsque l'on a à faire à des irresponsables (et je suis poli), il faut réagir. Votre idée de dos d'âne me paraît assez appropriée. Avez-vous le droit ? Si vous ne l'avez pas, vous prenez ....le gauche LOL. Savez-vous que l'état lui-même prend et fait appliquer des décisions illégales ? Et après tout, vous êtes sur votre terrain. 
Pourtant, il est vrai que si vous pouviez faire entendre raison à vos deux voisins, ce serait tellement mieux. 
Bon courage.

forfor32 · Answer

bonjour.j ai le meme probleme me moi j ai un droit de passage. le proprietaire a fait des trous de 50cm de profont sur 20 de large .sa habime les voiture que faire.

Entretien d'une servitude de passage

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