ON DOIS ME SAISIR

SPEGAGNE - 16 mars 2009 à 10:30
 olibok - 26 mars 2009 à 19:46
Bonjour,
voila maman de deux enfants appartement de 30 m carrer avec tres tres peu meubles est certain au nom de mon conjoint l huissier peu til les saisir il son a son nom et jen es la preuve la dette a mon nom?
peuvent til aussi prendre les lits de bebe et jouer bijoux ect ou seulement le mobilier la decoration les ordi imprimante ect font til parti de sesi c urgent merci tout sa c pour une facture de telephone a mon nom mais pour ma maman urgent reponder moi mon amis fais une super collection dobhet marseille peuvent til saisir sa collection ou seulement les meubles car pour sa on a po facture merci et je souhaite surtou savoir apre la sesi des meuble si on a encore des probleme ou il nous fiche la pai
O SECOUR REP MOI MERCI

4 réponses

Jessy23 Messages postés 4395 Date d'inscription mardi 9 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2013 2 323
16 mars 2009 à 14:25
Bonjour,

Non, un huissier ne peu pas saisire des meubles qui ne vous appartiennes pas.

Les huissiers ne saisie pas les jouets des enfants ni les lit !

Il laisse ce qu'on appel le minimum pour vivre (lit, table, chaise, gaziniere...)

Si vous avez un super ecran plat oui il risque de le saisir, ou un lave vaisselle (pas indispensable a la vie courante)
Ordinateur aussi.

Vous avez laisser courrir les choses, les huissiers sont ouvert a la negociation.

Il faut faire un echelonnement de la dette et lui faire une proposition d'une somme de X euros par mois et vous y tenir pour rembourser la dette.

Bon courage
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merci pour t areponse ces gentils j'ai fais que sa de vouloir prendre des arrangement avec enfaite ia deux trois ans g pri un tel a ma mere a mon nom elle devais 280 quels na pas payer et perdu le tel par la suite et un beau jour quand j'ai pris mon cher moi car que 20 ans j'ai recus une facture intrum justicia disant que je devais 1400 euro il mon compter la facture de ma mere de 280 non payer et 90 dabonnement par mois sur deux ans meme si javais plus ligne j'ai pis des arrengement leur disan que mere au foyer n'ayant pas resource sauf la caf il non jamais voulu il mon dis clairement on sen fou que vous ayer des mom et pas taf on es po un credi mais c une dette enfin voila il non jamais voulu ma mere a aussi essayer il ne veul rien savoir du cou jai fais recour au mediateur on vera merci pour ta reponse sa rassure car jai le strict minimum chez moi deja donc il on rien a prendre apart ordi imprimante voila merci
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Bonjour
j'aurai une question si l'ecran plat est au nom prenom de mon mari et la dette a moi peut ilk le prendre
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Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 790
26 mars 2009 à 19:12
On ne va sans doute pas faire une saisie mobilière pour une dette de 500 euros plus frais, mais certainement une saisie-attribution sur comptes bancaires de la société.
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pourtant g recu un avis de passage pour le 6 avril
je leur est envoyé un recommandé hierleur disant que c'etait un vehicule de la societé et que c'etait mon domicile privé
le directeur de la société leur a également envoyé un recommandé leur indiquant la emme chose
est ce qu'il vont venir ou pas
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Jessy23 Messages postés 4395 Date d'inscription mardi 9 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2013 2 323
26 mars 2009 à 18:28
Bonjour,

Si vous etes marié oui il peut.

Si vous n'etes pas marié non il ne peuvent pas
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Bonjour,

merci pour la reponse mon probleme est le suivant
Ma femme est gérante de la société de son oncle à titre gratuit.
son oncle a eut un PV de stationnement sur une place de livraison avec la voiture de la société.
depuis pres de 6 mois nous recevons chez nous des papier du tresor public au nom de ma femme et non de la société nous demandant de payer le PV. Nous avons a chaque fois transmis les papier à son oncle pour qu'il paie. entre temps il y a eut un jugement.
mais maintenant je viens de recevoir un avis de passage d'un huissier pour la saisi des biens pour un montant de 490 euros mais pour chez moi et pas à la société.
nous avons en janvier envoyer au tresor public d'arreter de nous poursuivre nous mais la societe et hier j'ai envoyer un recommander aux huissier leur informant que c'est un véhicule de société avec joint la carte grise.

ma question est ont il le droit de venir chez moi pour me saisir au lieu d'aller à la société situé à une autre adresse dans une autre ville. et si ils viennent comment cela se passe .

merci
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Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 790
26 mars 2009 à 19:32
Ce n'est pas parce que l'huissier passe chez vous qu'il va vous saisir, il peut vous délivrer un commandement ou autre chose.
Si l'infraction a été commise avec un véhicule de société je pense que vous serez contraints de payer, à charge pour vous de vous retourner contre le conducteur mais ce n'est pas gagné si votre oncle est de mauvaise foi.
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mais ont il le droit de venir chez moi a mon domicile personel qui n'a rien a voir avec la société
c'est une SARL il devrait normalement aller chez la société
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