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Amende foret

roublar - 5 mars 2009 à 18:59
 Buschenschütz - 6 mars 2009 à 12:04
Bonjour,

ce weekend end je suis aller camper en forêt. Malheureusement le dimanche matin en voulant repartir de la forêt avec ma voiture il y avait une barrière. Le samedi soir après notre entré en forêt le garde forestier avait fermé la barrière. nous étions enfermé, et avons du chercher la maison du garde forestier pour qu il nous ouvre. Il a pris la plaque d immatriculation et j ai reçu une amende pour "circulation avec un véhicule en forêt" de 135 euro.
Puis je contester l amende étant donné que rien ne prouve que je l ai reçu ( pas de recommandé ). ?

1 réponse

Réponse 1 / 1
Utilisateur anonyme
5 mars 2009 à 23:17
Bonsoir, et le garde forestier, il a inventé votre numéro de plaque, le modèle de votre véhicule...allons...




On a tous appris un jour...on ne devrait jamais l'oublier...
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Buschenschütz
6 mars 2009 à 12:04
De plus le Garde est certainement assermenté.. Gare aux ennuis!
Le Code Forestier est à disposition ici: http://droit finances.commentcamarche.net/legifrance/sommaire.php3?conteneur=55
Sait-on jamais il y a peut êttre un petit article qui ferait l'affaire..
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