Amende foret
roublar
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Buschenschütz -
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Bonjour,
ce weekend end je suis aller camper en forêt. Malheureusement le dimanche matin en voulant repartir de la forêt avec ma voiture il y avait une barrière. Le samedi soir après notre entré en forêt le garde forestier avait fermé la barrière. nous étions enfermé, et avons du chercher la maison du garde forestier pour qu il nous ouvre. Il a pris la plaque d immatriculation et j ai reçu une amende pour "circulation avec un véhicule en forêt" de 135 euro.
Puis je contester l amende étant donné que rien ne prouve que je l ai reçu ( pas de recommandé ). ?
ce weekend end je suis aller camper en forêt. Malheureusement le dimanche matin en voulant repartir de la forêt avec ma voiture il y avait une barrière. Le samedi soir après notre entré en forêt le garde forestier avait fermé la barrière. nous étions enfermé, et avons du chercher la maison du garde forestier pour qu il nous ouvre. Il a pris la plaque d immatriculation et j ai reçu une amende pour "circulation avec un véhicule en forêt" de 135 euro.
Puis je contester l amende étant donné que rien ne prouve que je l ai reçu ( pas de recommandé ). ?
A voir également:
- Garde forestier amende
- Amende recensement - Guide
- Amende crit air - Guide
- Jugement garde enfant - Forum garde d'enfants
- Amende fourrière prix - Guide
- Cerfa garde alternée - Guide
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Le Code Forestier est à disposition ici: http://droit finances.commentcamarche.net/legifrance/sommaire.php3?conteneur=55
Sait-on jamais il y a peut êttre un petit article qui ferait l'affaire..