Amende foret

roublar - 5 mars 2009 à 18:59
Buschenschütz - 6 mars 2009 à 12:04

Bonjour,

ce weekend end je suis aller camper en forêt. Malheureusement le dimanche matin en voulant repartir de la forêt avec ma voiture il y avait une barrière. Le samedi soir après notre entré en forêt le garde forestier avait fermé la barrière. nous étions enfermé, et avons du chercher la maison du garde forestier pour qu il nous ouvre. Il a pris la plaque d immatriculation et j ai reçu une amende pour "circulation avec un véhicule en forêt" de 135 euro.
Puis je contester l amende étant donné que rien ne prouve que je l ai reçu ( pas de recommandé ). ?

A voir également:

Garde forestier amende
Amende recensement - Guide
Amende spanc forum - Forum acheter une maison
Modèle lettre garde amiable sans jugement ✓ - Forum garde d'enfants
Epc plc amende portugal - Forum Automobile
Garde un week-end sur deux impôts - Forum déclaration de revenus

1 réponse

Réponse 1 / 1

Utilisateur anonyme
5 mars 2009 à 23:17

Bonsoir, et le garde forestier, il a inventé votre numéro de plaque, le modèle de votre véhicule...allons...

On a tous appris un jour...on ne devrait jamais l'oublier...

Buschenschütz
6 mars 2009 à 12:04

De plus le Garde est certainement assermenté.. Gare aux ennuis!
Le Code Forestier est à disposition ici: http://droit finances.commentcamarche.net/legifrance/sommaire.php3?conteneur=55
Sait-on jamais il y a peut êttre un petit article qui ferait l'affaire..

Discussions similaires

Stationnement interdit dans copropriété

pas de permis de péche

comment payer une amende d une autre personne

amplitude journalière chauffeur routier

Ratp

contravention ZTL en Italie (florence)

Amende foret

1 réponse

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters