A voir également:
- Demande préalable
- Déclaration préalable de travaux pdf - Guide
- Clôture sans déclaration préalable risques - Forum Immobilier
- Délai de réponse déclaration préalable de travaux - Guide
- Cnaps autorisation préalable demande acceptée notification en cours - Forum Justice
- Modèle lettre absence entretien préalable licenciement - Forum licenciement
2 réponses
droopy75
Messages postés
2697
Date d'inscription
vendredi 13 juin 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
16 mars 2016
2 292
1 mars 2009 à 14:15
1 mars 2009 à 14:15
Bonjour,
Oui vous pouvez faire une double demande : dès l'accord sur l'un des projets, le second devient sans objet.
Oui vous pouvez faire une double demande : dès l'accord sur l'un des projets, le second devient sans objet.
droopy75
Messages postés
2697
Date d'inscription
vendredi 13 juin 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
16 mars 2016
2 292
1 mars 2009 à 21:54
1 mars 2009 à 21:54
Celui qui sera approuvé par l'AG.
1 mars 2009 à 17:34
Si par cas les deux projets sont acceptés, puis-je choisir l'un des deux ou est-ce que le dernier annule le premier?
1 mars 2009 à 19:59
1 mars 2009 à 20:53