Construire sur un terrain NC avec hangar
benathou
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benathou -
benathou -
Bonjour,
Je suis viticulteur et je possède un terrain non constructible au milieu de mes vignes.
Un hangar et une "maisonnette" (environ 20m2) existaient déjà sur cette parcelle lorsque je l'ai acheté il y a à peu près 10 ans.
Je souhaiterais construire ma maison sur ce terrain ainsi qu'utiliser la maisonnette comme caveau.
J'ai entendu dire qu'un hangar agricole déclaré depuis plus de 5 ans rend le terrain constructible pour l'agriculteur, est-ce vrai? Et quelles sont les possibilités de construire ma résidence principale sur ce terrain.
Merci de votre aide.
Benathou
Je suis viticulteur et je possède un terrain non constructible au milieu de mes vignes.
Un hangar et une "maisonnette" (environ 20m2) existaient déjà sur cette parcelle lorsque je l'ai acheté il y a à peu près 10 ans.
Je souhaiterais construire ma maison sur ce terrain ainsi qu'utiliser la maisonnette comme caveau.
J'ai entendu dire qu'un hangar agricole déclaré depuis plus de 5 ans rend le terrain constructible pour l'agriculteur, est-ce vrai? Et quelles sont les possibilités de construire ma résidence principale sur ce terrain.
Merci de votre aide.
Benathou
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1 réponse
bonjour,
j'ai un cas similaire...
Mes parents sont agriculteurs et ont un hangar agricole construit il y a environ 9 ans.
Je peux te confirmer qu'il ne devient pas constructible au bout de 5 ans.
La preuve, nous avons du demander un PC à la DDE pour - aménagement bât. existant.
Le PC a été délivré à titre exceptionnel (connaissances) mais il est très compliqué à obtenir, surtout en zone agricole (à cause des abus de ceratins propriétaires).
En revanche, tu dis qu'il y a une maisonnette ? Quelle surface ?
Il faut vérifier si elle apparaît sur le cadastre de la mairie... Tu peux peut-être en faire quelque chose....
@ +
j'ai un cas similaire...
Mes parents sont agriculteurs et ont un hangar agricole construit il y a environ 9 ans.
Je peux te confirmer qu'il ne devient pas constructible au bout de 5 ans.
La preuve, nous avons du demander un PC à la DDE pour - aménagement bât. existant.
Le PC a été délivré à titre exceptionnel (connaissances) mais il est très compliqué à obtenir, surtout en zone agricole (à cause des abus de ceratins propriétaires).
En revanche, tu dis qu'il y a une maisonnette ? Quelle surface ?
Il faut vérifier si elle apparaît sur le cadastre de la mairie... Tu peux peut-être en faire quelque chose....
@ +
La législation juridique et financière évolue en permanence...
La maisonnette présente sur le terrain fait environ 20m2 et elle est présente sur le cadastre, le problème c'est que personne ne trouve de permis de construire pour cette dernière ni même pour le hangar.
Benathou