Redressement sur pompe a chaleur

fifi - 17 févr. 2009 à 19:40
marieange30 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 6 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 6 mars 2009 - 6 mars 2009 à 19:33
Bonjour,
je viens de recevoir un redressement fiscal pour un systeme mulisplit de chauffage par pompe a chaleur comprenant 1 unite exterieure multisplit et 2 unites interieures,dont 1 unite dans le sejour et l'autre dans le haut des escaliers pour chauffer 2 chambres de 11m2,une petite sdbain et wc.la societe qui me l'a vendu avec credit d'impot sans me dire que je devais m'adresser a une societe accreditee pour avoir la conformite,aujourd'hui mon instalation est elle dans les normes pour avoir cette conformite.si oui je fais passer e controle qui coute 200 euroset si ce n'est pas le cas je dois 4500euros aux impots bonjour la descente aux enfers Quels recourds puis je avoir.merci d'avance

2 réponses

nadu94 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 17 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 février 2009
17 févr. 2009 à 20:30
Bonsoir, pour info, la vérification est obligatoire pour les PAC Air/Air. Pour répondre avec plus de précisions, il me faut connaître le type de tes unités intérieures (mural, gainable, ...)
0
voici les infos que j'ai su ma facture:
unite FTXS50BV DAIKIN SPLIT MURAL dans le salon ,salle a manger qui fait 29m2,au rdc il y a une chambre qui fait 9.3 et une cuisine de 9.61
UNITE FTXS35CV DAIKIN SPLIT MURAL dans le haut de l'escalier pour chauffer 2 chambres de 11.51 chacune,un bain de3.83 et wc de1.36
UNITE EXTERIEURE EST MULTISPLIT 4MXS68BV,coefficient de performance4.08
j'espere que ces informations te parlerons merci d'avance
0
marieange30 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 6 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 6 mars 2009
6 mars 2009 à 19:33
SI VOUS AVEZ LA FICHE TECHNIQUE DE VOTRE APPAREIL EN PLUS DE VOTRE FACTURE QUE VOUS DEVEZ FOURNIR A CET ORGANISME VOUS POUVEZ VOUS ENGAGER CAR NOUS SOMMES DANS LA MÊME SITUATION ET IL SUFFIT DE CONTACTER LE CONSUEL DE VOTRE RéGION.VOUS AVEZ LES COORDONNéES SUR LE SITE INTERNET<souligne> http://www.consuel.com/produits_1.html çA DIT TOUT.
CORDIALEMENT.
0