Redressement sur pompe a chaleur
fifi
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marieange30 Messages postés 2 Statut Membre -
marieange30 Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
je viens de recevoir un redressement fiscal pour un systeme mulisplit de chauffage par pompe a chaleur comprenant 1 unite exterieure multisplit et 2 unites interieures,dont 1 unite dans le sejour et l'autre dans le haut des escaliers pour chauffer 2 chambres de 11m2,une petite sdbain et wc.la societe qui me l'a vendu avec credit d'impot sans me dire que je devais m'adresser a une societe accreditee pour avoir la conformite,aujourd'hui mon instalation est elle dans les normes pour avoir cette conformite.si oui je fais passer e controle qui coute 200 euroset si ce n'est pas le cas je dois 4500euros aux impots bonjour la descente aux enfers Quels recourds puis je avoir.merci d'avance
je viens de recevoir un redressement fiscal pour un systeme mulisplit de chauffage par pompe a chaleur comprenant 1 unite exterieure multisplit et 2 unites interieures,dont 1 unite dans le sejour et l'autre dans le haut des escaliers pour chauffer 2 chambres de 11m2,une petite sdbain et wc.la societe qui me l'a vendu avec credit d'impot sans me dire que je devais m'adresser a une societe accreditee pour avoir la conformite,aujourd'hui mon instalation est elle dans les normes pour avoir cette conformite.si oui je fais passer e controle qui coute 200 euroset si ce n'est pas le cas je dois 4500euros aux impots bonjour la descente aux enfers Quels recourds puis je avoir.merci d'avance
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2 réponses
Bonsoir, pour info, la vérification est obligatoire pour les PAC Air/Air. Pour répondre avec plus de précisions, il me faut connaître le type de tes unités intérieures (mural, gainable, ...)
SI VOUS AVEZ LA FICHE TECHNIQUE DE VOTRE APPAREIL EN PLUS DE VOTRE FACTURE QUE VOUS DEVEZ FOURNIR A CET ORGANISME VOUS POUVEZ VOUS ENGAGER CAR NOUS SOMMES DANS LA MÊME SITUATION ET IL SUFFIT DE CONTACTER LE CONSUEL DE VOTRE RéGION.VOUS AVEZ LES COORDONNéES SUR LE SITE INTERNET<souligne> http://www.consuel.com/produits_1.html çA DIT TOUT.
CORDIALEMENT.
CORDIALEMENT.
unite FTXS50BV DAIKIN SPLIT MURAL dans le salon ,salle a manger qui fait 29m2,au rdc il y a une chambre qui fait 9.3 et une cuisine de 9.61
UNITE FTXS35CV DAIKIN SPLIT MURAL dans le haut de l'escalier pour chauffer 2 chambres de 11.51 chacune,un bain de3.83 et wc de1.36
UNITE EXTERIEURE EST MULTISPLIT 4MXS68BV,coefficient de performance4.08
j'espere que ces informations te parlerons merci d'avance