SUCCESSION ONCLE-NEVEUX ET NIECE

ISAIT - 5 févr. 2009 à 12:06
Monsieur X - 30 janv. 2011 à 12:05

Bonjour, mon oncle est dcd il y a 1 an. Il était célibataire sans enfants et il lui reste 1 seul frère vivant. Il a laisser quelques biens. Le frère restant, va hériter mais les neveux et nièces de ses frères et soeurs dcd peuvent-ils eux aussi prètendre a qq chose. Il avait aussi une assurance-vie dont la bénéficiaire était sa soeur qui est dcd(ma tante) qui hérite de cette assurance-vie(son mari ses enfants ou est-elle mise dans l'héritage pour le frère et éventuellement les neveux et nièces si ils ont droit à qq chose? merçi, j'attends vos réponses

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3 réponses

Réponse 1 / 3

Berna65
5 févr. 2009 à 16:21

Re-
Vous avez tout dans les liens ci-dessus.
En gros, les héritiers de votre oncle sont ses frères et soeurs (si pas ou plus de descendant, d'ascendant, de conjoint).
Si certains de ces frères et soeurs sont décédés, leurs enfants viennent en représentation.
Autrement dit, si un frère décédé avait deux enfants, ceux-ci se partageront sa part.

Pour ce qui est de l'assurance-vie, il faudrait connaître la clause bénéficiaire. Là, je ne peux pas savoir.
Cordialement.

ISAIT Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 5 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 5 février 2009
5 févr. 2009 à 17:31

je vous remercie Bernard de votre avis, mon cousin est en contact avec un notaire, bonne fin de journée

Réponse 2 / 3

GENEVE
5 févr. 2009 à 12:23

Bonjour, il serait préférable de vous adresser à un notaire qui vous donnera l'ordre de succession
précis. je pense que la priorité revient à ses descendants, (enfants) aux ascendants (père et mère) puis
aux collatéraux (frères et soeurs) c'est donc le frère de votre oncle qui héritera.
si son frère était décédé, ou absence de frères, le tout reviendrait aux neveux et nièces
De toute façon en cas d'héritage indirect (c'est ici le cas d'oncle à nièce)
il ne peut rester que des pécadilles (55 % part aux impôts)
il vaut mieux vous renseigner.
GENEVIEVE

ISAIT
5 févr. 2009 à 12:34

Merçi Geneve de m'avoir répondu si vite. Pensez-vous vraiment que les neveux et nièces n'ont pas le droit à qq chose au nom de leurs pères ou mères dcd(frères et soeurs de l'oncle dcd) étant donné qu'il rese 1 frère vivant et que tout va lui revenir? Au sujet de l'assurance-vie savez-vous qq chose(j'ai expliqué dans mon message)

Berna65 > ISAIT
5 févr. 2009 à 15:26

Bonjour,
Attention "Genève" : les neveux et nièces viennent "en représentation" de leurs père ou mère décédé.
http://droit finances.commentcamarche.net/contents/transmission/ds10 succession qui herite.php3
Et dans ce cas, les droits de succession ne seront pas de "55 %" :
http://droit finances.commentcamarche.net/contents/transmission/ds90 comment calculer les droits de succession.php3
Cordialement.

ISAIT Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 5 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 5 février 2009 > Berna65
5 févr. 2009 à 16:11

Bonjour Bernard je suis ISAIT concernant la succession oncle/neveux et nièces. Savez-vous quelque chose à ce sujet? Nous sommes es neveux et nièces du tonton décédé. Il était célibataire sans enfants, il li restait 1 frère vivant. Le frère va hériter, mais les neveux et nièces représentent les frères et soeurs du tonton décédé, aurons nous le drot à qqchose? Même des pécadilles!!!!!!Et au sujet de l'assurance-vie, le tonton avait choisi sa soeur comme bénéficiaire mais elle est dcd, qui va en bénéficier? Son mari, ses enfants ou le dernier frère en vie ? Merçi pour votre réponse.

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