Peux t-on assister à une réunion de conseil ?
Jérôme60
-
Marie S -
Marie S -
Bonjour,
Le conseil municipal d'un village voisin doit évoquer des questions traitant du RPI dans lequel ma commune se trouve. Je suis inquiet pour le devenir de notre regroupement scolaire. Je souhaiterai savoir si je peux assister à la réunion de ce conseil municipal même si je n'habite pas la commune (en tant que président des représentants des parents d'élèves).
merci pour votre réponse
Le conseil municipal d'un village voisin doit évoquer des questions traitant du RPI dans lequel ma commune se trouve. Je suis inquiet pour le devenir de notre regroupement scolaire. Je souhaiterai savoir si je peux assister à la réunion de ce conseil municipal même si je n'habite pas la commune (en tant que président des représentants des parents d'élèves).
merci pour votre réponse
A voir également:
- Peut on assister à un conseil municipal
- Salaire d'un conseiller municipal au cameroun - Guide
- Crédit municipal - Guide
- Une personne étrangère à la copropriété peut-elle assister à l'assemblée générale ✓ - Forum copropriété
- Reprise camping municipal - Forum Entreprise et sociétés
- Se faire assister lors d'un entretien informel - Forum litiges
La législation juridique et financière évolue en permanence...