Remplacement fenetre
philou
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Dansemacabre Messages postés 2219 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Dansemacabre Messages postés 2219 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
j'ai l'intention de changer une fenetre du séjour qui fait 0.70x1.00 par une de 2.00x1.00,c'est une maison que je viens d'acheter et je suis tombe sur le voisin qui me dit que je n'ai pas le droit car je vais cree une servitude,je ne sais si il a raison étant donné qu'une fenetre existe déja,j'ai un séjour qui fera environs 40M² et si il a raison, je vais me retrouver avec une petite fenetre ridicule!Que puis je faire s'il est dans son droit et quel recours je peux avoir?
Merci de votr reponse
j'ai l'intention de changer une fenetre du séjour qui fait 0.70x1.00 par une de 2.00x1.00,c'est une maison que je viens d'acheter et je suis tombe sur le voisin qui me dit que je n'ai pas le droit car je vais cree une servitude,je ne sais si il a raison étant donné qu'une fenetre existe déja,j'ai un séjour qui fera environs 40M² et si il a raison, je vais me retrouver avec une petite fenetre ridicule!Que puis je faire s'il est dans son droit et quel recours je peux avoir?
Merci de votr reponse
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2 réponses
je suis d'accord,mais est ce que le voisin pourra s'y opposer,meme avec l'accord de la mairie
Merci
Merci
Oui, vous avez raison. Après relecture du premier message, je pense que votre voisin parle de "servitude de vue", ce qui signifie que vous devez avoir son autorisation pour faire ces travaux. Vous devez faire une demande de travaux en mairie, et avoir l'autorisation du voisin concerné.
En cas de litige, c'est le tribunal qui tranchera si oui ou non vous pourrez effectuer les travaux.
Mais étant donné qu'une fenêtre existe déjà, et que, si j'ai bien compris, il s'agit juste de remplacer une fenêtre par une porte fenêtre, la servitude de vue est à priori la même. Quelle serait donc la raison du voisin pour la refuser ?
En cas de litige, c'est le tribunal qui tranchera si oui ou non vous pourrez effectuer les travaux.
Mais étant donné qu'une fenêtre existe déjà, et que, si j'ai bien compris, il s'agit juste de remplacer une fenêtre par une porte fenêtre, la servitude de vue est à priori la même. Quelle serait donc la raison du voisin pour la refuser ?
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