Sujet Précédent Sujet Suivant

Remplacement fenetre

philou - 26 janv. 2009 à 18:45
Dansemacabre Messages postés 2218 Date d'inscription mardi 14 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2010 - 27 janv. 2009 à 11:58
Bonjour,
j'ai l'intention de changer une fenetre du séjour qui fait 0.70x1.00 par une de 2.00x1.00,c'est une maison que je viens d'acheter et je suis tombe sur le voisin qui me dit que je n'ai pas le droit car je vais cree une servitude,je ne sais si il a raison étant donné qu'une fenetre existe déja,j'ai un séjour qui fera environs 40M² et si il a raison, je vais me retrouver avec une petite fenetre ridicule!Que puis je faire s'il est dans son droit et quel recours je peux avoir?
Merci de votr reponse

2 réponses

Réponse 1 / 2
Dansemacabre Messages postés 2218 Date d'inscription mardi 14 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2010 703
26 janv. 2009 à 18:48
Vous modifiez la façade : il vous faut au préalable l'autorisation de la mairie.
0
Réponse 2 / 2
philou
26 janv. 2009 à 19:01
je suis d'accord,mais est ce que le voisin pourra s'y opposer,meme avec l'accord de la mairie
Merci
0
Dansemacabre Messages postés 2218 Date d'inscription mardi 14 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2010 703
27 janv. 2009 à 11:35
Normalement non, à partir du moment où la mairie vous en donne l'autorisation, le voisin n'a rien à dire.
0
pavon
27 janv. 2009 à 11:43
bjr bien sur que le voisin peut ne pas être d'accord ! soumettez lui le projet avant et voyez sa réaction , dire que le voisin n'a rien a dire ... on est pas en union soviétique !
0
Dansemacabre Messages postés 2218 Date d'inscription mardi 14 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2010 703 > pavon
27 janv. 2009 à 11:58
Oui, vous avez raison. Après relecture du premier message, je pense que votre voisin parle de "servitude de vue", ce qui signifie que vous devez avoir son autorisation pour faire ces travaux. Vous devez faire une demande de travaux en mairie, et avoir l'autorisation du voisin concerné.

En cas de litige, c'est le tribunal qui tranchera si oui ou non vous pourrez effectuer les travaux.

Mais étant donné qu'une fenêtre existe déjà, et que, si j'ai bien compris, il s'agit juste de remplacer une fenêtre par une porte fenêtre, la servitude de vue est à priori la même. Quelle serait donc la raison du voisin pour la refuser ?
0

Discussions similaires

Démolir abri de jardin en ruine et remplacer par nouveau
Miloose -
Josh Randall -

1 réponse
Distance fenêtres et véhicules
Khaly -
Diverker -

11 réponses
fenêtre avec vue sur mon jardin
ced -
pseudo -

5 réponses
chambre sans fenetre ni aeration cest legal?
titounette -
Bonjour_1996 -

27 réponses
Une chambre sans fenêtre est t elle considérer hab
Erick -
Valenchantée -

3 réponses