Terrain non constructible????!!!
sébio5
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bigmama -
bigmama -
Bonjour,
Voilà , j ai des amis qui me proposent une partie d un terrain agricole de 2000 métres carré environ . Ce terrain est situé entre 2 terrains ou sont contruit 2 habitations , il fait 28 métres de large environ par 70 métres de long environ...
Bref , mon soucis c est que le cadastre montre que ce terrain est répertorié non constructible alors qu il y a deux habitations de part et d autre!!
Ma question est simple :
Comment procéder pour faire passer ce terrain en zone constructible par rapport au cadastre???
combien de temps pour que ce terrain soit réglementé pour construire une maison dessus????
Quel est la procédure à suivre pour passer de ce terrain non constructible en terrain constructible et combien de temps???
merci d avance pour vos réponses
Voilà , j ai des amis qui me proposent une partie d un terrain agricole de 2000 métres carré environ . Ce terrain est situé entre 2 terrains ou sont contruit 2 habitations , il fait 28 métres de large environ par 70 métres de long environ...
Bref , mon soucis c est que le cadastre montre que ce terrain est répertorié non constructible alors qu il y a deux habitations de part et d autre!!
Ma question est simple :
Comment procéder pour faire passer ce terrain en zone constructible par rapport au cadastre???
combien de temps pour que ce terrain soit réglementé pour construire une maison dessus????
Quel est la procédure à suivre pour passer de ce terrain non constructible en terrain constructible et combien de temps???
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2 réponses
Trés compliqué pour que votre terrain soit consreuctible, en effet actuellemnt votre terrain est classé en zone agricole donc à part une modification de pos ou plu dans votre commune ce sera la seule solution pour un jour y construire dessus! aller voir le maire qui pourra être de bon conseil! bon courrage
salut...................je dirai aussi que c'est la mairie( urbanisme ) qui te donnera les caractéristiques de ce terrain.
Tu peux également télécharger un imprimé de demande de certificat d'urbanisme sur le net et avec le numéro de la parcelle l'envoyer à la mairie, qui te répondra( il faut compter environ mois ).
En gros, je crois quand meme que si ce terrain est à vocation agricole, tu dois pouvoir justifier pendant 2ans, d''une activité et de revenus agricole issus de ce terrain, pour pouvoirdemander un permis de construire .
Bon courage.................
Tu peux également télécharger un imprimé de demande de certificat d'urbanisme sur le net et avec le numéro de la parcelle l'envoyer à la mairie, qui te répondra( il faut compter environ mois ).
En gros, je crois quand meme que si ce terrain est à vocation agricole, tu dois pouvoir justifier pendant 2ans, d''une activité et de revenus agricole issus de ce terrain, pour pouvoirdemander un permis de construire .
Bon courage.................
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Ils ont donc fait une véritable habitation à l'intérieur de leur grange, bien sûr au niveau esthétique c'est beurk et il y a un hic, c'est l'assurance, il n'ont pas intérêt à avoir un car ils ne seront pas indemnisés.
A voir si c'est un exemple à suivre.