Terrain non constructible????!!!
sébio5
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25 janv. 2009 à 11:40
bigmama - 2 mars 2009 à 15:20
bigmama - 2 mars 2009 à 15:20
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2 réponses
Trés compliqué pour que votre terrain soit consreuctible, en effet actuellemnt votre terrain est classé en zone agricole donc à part une modification de pos ou plu dans votre commune ce sera la seule solution pour un jour y construire dessus! aller voir le maire qui pourra être de bon conseil! bon courrage
salut...................je dirai aussi que c'est la mairie( urbanisme ) qui te donnera les caractéristiques de ce terrain.
Tu peux également télécharger un imprimé de demande de certificat d'urbanisme sur le net et avec le numéro de la parcelle l'envoyer à la mairie, qui te répondra( il faut compter environ mois ).
En gros, je crois quand meme que si ce terrain est à vocation agricole, tu dois pouvoir justifier pendant 2ans, d''une activité et de revenus agricole issus de ce terrain, pour pouvoirdemander un permis de construire .
Bon courage.................
Tu peux également télécharger un imprimé de demande de certificat d'urbanisme sur le net et avec le numéro de la parcelle l'envoyer à la mairie, qui te répondra( il faut compter environ mois ).
En gros, je crois quand meme que si ce terrain est à vocation agricole, tu dois pouvoir justifier pendant 2ans, d''une activité et de revenus agricole issus de ce terrain, pour pouvoirdemander un permis de construire .
Bon courage.................
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25 janv. 2009 à 13:49
Ils ont donc fait une véritable habitation à l'intérieur de leur grange, bien sûr au niveau esthétique c'est beurk et il y a un hic, c'est l'assurance, il n'ont pas intérêt à avoir un car ils ne seront pas indemnisés.
A voir si c'est un exemple à suivre.