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je vous conseille de voir avec votre voisin car il vaut mieux être en bon terme avec ses voisins. on peut considéré que cet arbre vous appartient si votre voisin le laisse sur votre terrain sans aucune intention de le retirer au bout d'un certain temps. de plus si un arbre peut etre vu comme un immeuble car attaché a un terrain. mais une fois qu'il est détaché du terrain, déraciné, on pourrait le voir comme un fruit ou un produit du terrain et donc un meuble. dans ce cas, la possession vaut titre. on pourrait considérer que cette arbre est maintenant à vous. Mai comme je vous le conseille, discutez en avec votre voisin.
Pour la clôture et les trois arbres qu'il a entrainé dans sa chute, je vous conseille de négocier car c'est l'arbre du voisin qui a endommagé votre clôture, c'est donc de sa responsabilité.
cordialement
Pour la clôture et les trois arbres qu'il a entrainé dans sa chute, je vous conseille de négocier car c'est l'arbre du voisin qui a endommagé votre clôture, c'est donc de sa responsabilité.
cordialement
je suppose que ces arbres ne sont pas resté longtemps sur votre terrain t qu'ils ont été déraciné du terrain de votre voisin. Ils appartiennent à votre voisin et non a vous. Vous n'avez aucun droit sur ces arbres.
Cordialement
Cordialement
Pendant la tempête des arbres du voisin sont tombés sur mon terrain et gêne le passage des véhicules.Depuis plus d'1 semaine personne n'est venu dégager l'entrée donc je me suis permis de couper et dégager le passage.A qui appartient le bois ? Je me suis contentée de couper l'arbre déraciné à la limite de ma propriété. merci de me conseiller! ai-je bien fai?
J'ai le même souci, un immense frêne est tombé sur ma propriété entrainant la chute de trois arbres m'appartenant, et la destruction d'un enclos. Soit le propriétaire récupère son arbre soit je le découpe et je garde le bois , je vais le contacter pour trouver un terrain d'entente. Que feriez vous a ma place ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...