Nuisance sonore
angousse
-
14 janv. 2009 à 13:55
EleonoreMarie Messages postés 1 Date d'inscription samedi 25 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 juin 2011 - 25 juin 2011 à 18:48
EleonoreMarie Messages postés 1 Date d'inscription samedi 25 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 juin 2011 - 25 juin 2011 à 18:48
5 réponses
Ne pouvant trouver des réponses sur les horaires de pause concernant les travaux, étant dans le même cas,
avez-vous eu des informations complémentaires à ce sujet. Si oui, merci de bien vouloir me les communiquer.
Cordialement.
Hobby
avez-vous eu des informations complémentaires à ce sujet. Si oui, merci de bien vouloir me les communiquer.
Cordialement.
Hobby
sophiag
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15 juil. 2009 à 08:54
15 juil. 2009 à 08:54
bonjour
pour tout le monde
le voisin n'a aucun droit au niveau des horaires, si cela gene les voisins
vous avez le droit de vous opposez à tous les horaires des travaux, si vous subissez une seule nuisance et que vous le faites constater par la police qui se deplacera si votre voisin refuse de s'arreter a votre demande
il suffit qu'une seule personne s'y oppose pour que le voisin en question soit dans l'obligation d'arreter ses travaux et de devoir ou trouver une solution amiable avec vous ?
ou devoir passer par un tribunal qui fixera les horaires auquels il peut faire ses travaux en accord avec les parties concernés en nuisant le moins possible aux autres
seul l'accord amiable est possible sinon le tribunal
conclusion
il n'a aucun droit de dire "j'ai le droit entre tel heure et tel heure "
cordialement
pour tout le monde
le voisin n'a aucun droit au niveau des horaires, si cela gene les voisins
vous avez le droit de vous opposez à tous les horaires des travaux, si vous subissez une seule nuisance et que vous le faites constater par la police qui se deplacera si votre voisin refuse de s'arreter a votre demande
il suffit qu'une seule personne s'y oppose pour que le voisin en question soit dans l'obligation d'arreter ses travaux et de devoir ou trouver une solution amiable avec vous ?
ou devoir passer par un tribunal qui fixera les horaires auquels il peut faire ses travaux en accord avec les parties concernés en nuisant le moins possible aux autres
seul l'accord amiable est possible sinon le tribunal
conclusion
il n'a aucun droit de dire "j'ai le droit entre tel heure et tel heure "
cordialement
Bonjour,
Les nuissances pour travaux (tondeuse, gros travaux...), il faut vous rendre a la mairie de votre ville, village car très souvent il existe un arrêté ou il est stipulé des plages horaires ou il est interdit de faire du bruit.
En revanche si c'est dans un immeuble, les horaires de l'arrêté est applicable mais il est possible qu'il existe des horaires dans votre batiment. Pour cela renseignez vous auprès de votre propritaire.
Les nuissances pour travaux (tondeuse, gros travaux...), il faut vous rendre a la mairie de votre ville, village car très souvent il existe un arrêté ou il est stipulé des plages horaires ou il est interdit de faire du bruit.
En revanche si c'est dans un immeuble, les horaires de l'arrêté est applicable mais il est possible qu'il existe des horaires dans votre batiment. Pour cela renseignez vous auprès de votre propritaire.
Bonjour à tous,
Mes voisins du dessous font refaire leur appartement par des ouvriers et ça fait énormément de bruit: ils commencent vers 7h15 et enchainent toute la journée. Savez-vous si il y a une pause obligatoire dans la journée? J'ai une petite qui du coup ne peut plus dormir!!
Merci pour vos réponses
Mes voisins du dessous font refaire leur appartement par des ouvriers et ça fait énormément de bruit: ils commencent vers 7h15 et enchainent toute la journée. Savez-vous si il y a une pause obligatoire dans la journée? J'ai une petite qui du coup ne peut plus dormir!!
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EleonoreMarie
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25 juin 2011
25 juin 2011 à 18:48
25 juin 2011 à 18:48
Bonjour,
J'ai 18ans et j'habite dans une residence cela fait maintenant depuis 4 ans que avec ma famille nous nous plaignons des nos voisins qui font trop de bruits, leurs enfants cours dans tous les sens, en dirait qu'ils jouent au ballon, le pere joue de l'accordeon dans l'appart chaque weekend aucune tranquillité!!!! Meme le soir ! Et quand nous leur en parlons gentillement, ils se permettent de parler de nos disputes de familles (qui sont personelles, et finies) je trouve qu'ils abusent et cela ne change rien. Je suis etudiante et je n'arrive meme pas a travailler sur mes dossiers, la nuits ça me derange ça c'est surtout ma chambre ou l'on entend le plus les bruits. Merci de me repondre car je n'en peux plus je suis quelqu'un de tres calme mais ça devient trop.
J'ai 18ans et j'habite dans une residence cela fait maintenant depuis 4 ans que avec ma famille nous nous plaignons des nos voisins qui font trop de bruits, leurs enfants cours dans tous les sens, en dirait qu'ils jouent au ballon, le pere joue de l'accordeon dans l'appart chaque weekend aucune tranquillité!!!! Meme le soir ! Et quand nous leur en parlons gentillement, ils se permettent de parler de nos disputes de familles (qui sont personelles, et finies) je trouve qu'ils abusent et cela ne change rien. Je suis etudiante et je n'arrive meme pas a travailler sur mes dossiers, la nuits ça me derange ça c'est surtout ma chambre ou l'on entend le plus les bruits. Merci de me repondre car je n'en peux plus je suis quelqu'un de tres calme mais ça devient trop.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
15 juil. 2009 à 08:41
je voudrais savoir a quel heure les personnes peuvent demarrer leurs travavaux, mon voisin c'est actuellment vers 5h00-5h30, (ravalement de facade), si vous avez des infos merci