non presentation d enfant

Question

Bonjour,
voila j ai le juguement du tribunal qui me donne droit a 1 3 5  des week !!!! elle ma fais non presentation d enfant la semaine derniere et elle veux me le refaire demain !!! j ai fai apel a la decision du tribunal !!! elle me stipule k elle n est pas obliger de me la donner car elle na pas etais saisi par le hussier pour rendre la decision definitif !!! ce qui est impossible car j ai fais appel !!! alors elle me dis que temps que la decision n est pas definitif elle ne me donneras pas la piote !portant la decision stipule que c est executoire !!! a t elle le droit ? 
AIDEZ MOI SVP 
 merci d avance

pourquoipas13 · Answer

A priori, il n'y a pas eu signification (par huissier) de la décision.

Pourtant vu qu'à priori, c'est elle qui a "gagné", c'est elle qui avait intérêt à la faire signifier.

C'est sur qu'avec un jugement non signifié tu n'iras pas loin en portant plainte pour NPE.

Ce qui marche dans un sens, marche aussi dans l'autre : si le jugement n'est pas applicable et bien tu as le droit de prendre ton enfant quant tu veux et pas seulement tes week-ends.....

vince59169 · Answer

donc en resumé je ne peu rien faire pour avoir ma fille ??? si il y a 6 mois d attente pour la desicion comme j ai fais appel je ne vois pas ma fille pendant 6 mois et ca fais deja 2 mois que je ne les pas vu !! de plus je dois l avoir a la sortie des classes le samedi mais il n y a pas de d ecole le samedi !!!en plus je gagne 1280 euro et je donne 300 euro de PA !!! mais ou et la justice !!! aussi baptiser ma fille derriere mon dos avec ma signature faux et usage de faux j ai plus ka payer et ferme ma gueule dsl des mots mais a revolte !!
merci de tes reponse

pourquoipas13 · Answer

Soit tu va chez un huissier pour faire signifier le jugement à ton ex (et là tu pourras porter plainte pour non présentation d'enfant).

Soit tu vas à la sortie d'école et tu récupères ton enfant. 

Tu payes 300 € pour 1300 € de salaire ???! C'est pas possible, elle t'a pas loupé !

vince59169 · Answer

je voudrais bien la recupere a l ecole mais elle na QUE 8 mois ca va etre dur !!oui 300 eur avec un credit de 220 et tout le reste loyer ect !!! il reste plus rien !!!il se son baser car je suis militaire et je suis parti a l etranger mais comme je suis labas l armee lui verse des rentes a chaque detachement et mon plus et non impossables !!la je vais partir la chercher a10 h on verra bien si elle ne me la donne pas !!!! je te dirais koi !!! j espere

elise24 · Answer

ça s'est sur elle t'a pas loupé mais sur quoi c'est calculé 1300euros de salaire?

Non presentation d enfant

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