Résilation contrat entretien chaudière
chapelle
-
lbigaret Messages postés 12811 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
lbigaret Messages postés 12811 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
un contrat d'entretien chaudière signé à effet du 1er janvier 2008 où il est indiqué dans les conditions particulière une durée de contrat de 5 ans peut il être résilié dans le cadre de la loi Chatel c'est à dire à l'échéance de janvier 2009?
un contrat d'entretien chaudière signé à effet du 1er janvier 2008 où il est indiqué dans les conditions particulière une durée de contrat de 5 ans peut il être résilié dans le cadre de la loi Chatel c'est à dire à l'échéance de janvier 2009?
A voir également:
- Résilation contrat entretien chaudière
- Contrat de location entre particuliers gratuit à imprimer - Guide
- Entretien chaudière locataire - Guide
- Contrat location meublé pdf gratuit - Guide
- Chaudière 0 bar danger - Forum Immobilier
- Entretien chaudière locataire entrant - Forum Justice
1 réponse
attention...;si c'est un contrat de cinq ans il ne s'agit pas de tacite reconduction !
chapelle
merci beaucoup pour votre réponse, j'aurais dû lire de façon plus approfondie le contrat ! pour ne pas être liée aussi longtemps !
lbigaret
Messages postés
12811
Date d'inscription
Statut
Modérateur
Dernière intervention
4 604
>
chapelle
Vous pouvez peut-être résilier avant le terme.....ce doit être indiqué dans le contrat. Bonne chance