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Résilation contrat entretien chaudière

chapelle - 25 nov. 2008 à 20:54
lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 - 26 nov. 2008 à 11:43
Bonjour,
un contrat d'entretien chaudière signé à effet du 1er janvier 2008 où il est indiqué dans les conditions particulière une durée de contrat de 5 ans peut il être résilié dans le cadre de la loi Chatel c'est à dire à l'échéance de janvier 2009?

1 réponse

Réponse 1 / 1
lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 589
25 nov. 2008 à 21:03
attention...;si c'est un contrat de cinq ans il ne s'agit pas de tacite reconduction !
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chapelle
26 nov. 2008 à 07:34
merci beaucoup pour votre réponse, j'aurais dû lire de façon plus approfondie le contrat ! pour ne pas être liée aussi longtemps !
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lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 589 > chapelle
26 nov. 2008 à 11:43
Vous pouvez peut-être résilier avant le terme.....ce doit être indiqué dans le contrat. Bonne chance
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