Responsabilite des residents dun chemin prive

Daniel - 19 nov. 2008 à 03:35
 Paulin - 19 nov. 2008 à 04:29
Bonjour,

Je demeure sur un chemin prive ou on y retrouve d autres residents et ce chemin et sur gravier , on y retrouve apres le passage de tous des nids de poules et tout ce que vous pouvez imaginer comme condition routiere , j aimerais savoir qu elle sont les responsabilites de chacun des residents sur les couts de l entretien du chemin ( periode estivale et hivernale ) comment je pourrais informer les autres residents de leur obligation a l entretenir pour qu ils soit carrossable afin d eviter des frais de reparation de vehicule a tous et d y vivre paisiblement ,,, et enfin mettre un terme a cette discussion qu on a a savoir qui doit payer et qui ne doit pas le faire ... sur ce chemin aussi on y retrouve des gens qui n ont que des terrains avec ,et sans acces direct a leur terrain ont-il les memes responsabilite que ceux qui ont des residences unifamiliale ..

Merci de m eclairer ..

Un gars desespere qui veut la paix

1 réponse

bonjour : Il faudrait voir ce qu'il y a sur les actes de propriété des parcelles où doit être mentionné ce chemin privé, et peut-être consulter un notaire.

Il faut dire aussi que certains automobilistes se plaisent à rouler vite dans les flaques, (ça les amuse) ce qui aggrave les nids de poules.

Le gravier ne tient pas, il faudrait du concassé, ça se dégrade moins vite. Ou alors s'entendre pour un goudronnage, mais il faut prévoir pour évacuer les eaux. Et avec un goudronnage, vitesse excessive assurée avec certains.....

On n'en sort pas.
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