APL
ANGELAMA
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9 nov. 2008 à 15:57
julien2539 Messages postés 19 Date d'inscription dimanche 9 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 novembre 2008 - 9 nov. 2008 à 18:59
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2 réponses
julien2539
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9 nov. 2008 à 16:21
9 nov. 2008 à 16:21
bonjour,
il serait plu sage de prendre l'appartement a votre nom et de bénéficier vos droit aupres de la caf-
si vous faites usage de son nom ,vous risqueriez de vous trouver devant un tribunal pour fraude-
amicalement
il serait plu sage de prendre l'appartement a votre nom et de bénéficier vos droit aupres de la caf-
si vous faites usage de son nom ,vous risqueriez de vous trouver devant un tribunal pour fraude-
amicalement
julien2539
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9 nov. 2008 à 18:59
9 nov. 2008 à 18:59
re- les personnes qui ont plusieurs appartements ,ont surement les moyens en finance ,d'ailleurs je ne vois l'utilité d'avoir plusieurs appartement,sauf si on es propriétaire es de les louer-l'apl s'applique sur le montant du salaire avec un plafond fixé par la caf-pour info depuis quelques mois une loi es passé -la caf es relié avec le centre des impots-pour cse eviter les fraudes en prioritées-
je pense ,prenez un appartement a deux -cela diviserais les charges locatives-
je pense ,prenez un appartement a deux -cela diviserais les charges locatives-
9 nov. 2008 à 17:33
9 nov. 2008 à 18:14
9 nov. 2008 à 18:46