Bornage

LOGO13 - 2 nov. 2008 à 18:25
 LOGO13 - 3 nov. 2008 à 20:43
Bonjour, je suis propriétaire d'un immeuble construit sur le terrain de mon père sur lequel a l'époque mon grand père en avait l'usufruit; les deux sont décédé aujourd'hui, mais avant le déés de mon père celui-ci a fait une division de parcelle sur laquelle mon immeuble est. Un bornage a eu lieu sens savoir ci cela me convené ou non. Par la suite la parcelle divisé a était vendu. Le souci absent pendant de nombreuses années, avisé par personne des changements, aujourd'hui le bornage en question ne me permé plus de rentré ou de sortir convennablement de mon immeuble. De plus une fenettre donne aujourd'hui une ouverture directe sur le nouveau voisin. En realité le bornage est disposé en limité de mon immeuble sans que j'en est était avisé. est normal? Que dois je faire? Le bornage en question fait par un géomètre est'il valable? Un grand merci pour celui ou celle qui peu m'éclaicir sur cette difficultées.

1 réponse

la_cha31 Messages postés 16 Date d'inscription mercredi 29 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 17 janvier 2011
2 nov. 2008 à 22:04
Bonsoir,

Tout d'abord il faut savoir que la seule personne habilitée a procéder au bornage est un géomètre-expert.

Lorsque le bornage a eu lieu, étiez-vous propriétaire ou nu-propriétaire? Ou n'était-ce que votre père et votre grand-père? Si vous étiez propriétaire avec votre père et grand-père, vous auriez dû être convoqué et signer les documents nécessaire au bornage.
Avez-vous en votre possession le plan et le Procès-verbal de bornage en question? Normalement ces doc doivent être annexés à votre titre de propriété. Le plan peut vous donner des indications.
Ensuite, au niveau de la division, avez-vous un plan de division? Ce plan doit mettre en évidence l'existant et la limite déterminée par le géomètre en accord avec les propriétaires (votre père ou votre grand-père si jai bien compris). Peut-être que ce plan mentionne des servitudes...
Vous dites que vous ne pouvez pas entrer et sortir convenablement.... êtes-vous enclavé ou avez-vous un passage pour accéder à la voie?

Normalement, le géomètre qui a établi le PV et le plan de bornage devrait pouvoir vous éclaircir sur la lecture du plan... cela fait parti de sa mission de conseil!
J'espère avoir répondu à vos questions...
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En realité j'ai construit cette immeuble sur le sol de mon père (mon grand père en était usufruitier)avec sont autorisation sur le permis de construire puisque cela remonte a 1989. Jamais il n'i a eu de division de parcelles pour consruire cette immeuble; aujourd'hui l'immeuble est toujours en place sur la partie non vendu. les acces, dont l'accès principal a un acces direct à la voie public. par contre les autre accès qui sont nécéssaire pour le bon fonctionnement de l'immeuble sont obligatoire puisqu'il sajit d'un immeuble a vocation d'élevage pour lequel toutes les sortie sont obligatoire pour sont bon fonctionnement sinon plus rien ne peu marché!
Je n'ai jamais etait convier au bornage et je ne possède aucun documents; par contre plusieurs bornes sont en place.
Merci pour vos interet cha31
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la_cha31 Messages postés 16 Date d'inscription mercredi 29 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 17 janvier 2011 > LOGO13
3 nov. 2008 à 17:26
Puisque vous n'avez aucun renseignement sur l'emplacement des bornes, il faut demander à vos voisins quel géomètre a procédé au bornage de la parcelle. Ainsi, vous pourrez réclamer les documents établis par le géomètre.
Ce document vous permettra de vérifier que votre père (nu-propriétaire) et votre grand-père (usufruitier) ont bien signé, et de connaître l'emplacement des limites (attention des bornes peuvent être décalées par rapport à la limite fixée).
Dans le cas où le géomètre ne peut vous soumettre un document signé par les propriétaires (père et grand-père), alors la limite vous concernant avec le voisin n'est pas valable.
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LOGO13 > la_cha31 Messages postés 16 Date d'inscription mercredi 29 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 17 janvier 2011
3 nov. 2008 à 20:43
Merci pour votre réponse; en realité mon problème est savoir en temps que propriétaire des mur mais pas du sol, puisque cette immeuble fut construit avec le consentement a l'époque de mon père qui est devenu par la suite le propriétaire du sol suite au décès de mon grand père. Aujoud'hui mon père est lui même décédé et mon souci ce situe au niveau de la succession a venir puisque mon droit au regard du sol me semble bien maigre!!!
par contre je n'ai jamais merçus de contrepartie financière pour cette immeuble et il me semble que l'on abuse de cette situation. A savoir que dans le cadre de la succession nous somme trois coéritiers en liste et je me retrouve bien seul face a la determination évidente de mes deux soeurs a vouloir a tous prie prendre en compte un bien qui m'appartiens comme etant a mon père.
Deux problèmes ce pose le 1er doit on considérer cette immeuble comme le bien de mon père puisqu'il est propriétaire du sol? ou bien reconnait on mon titre de propriéter comme etant aquis ( ce qui couterrais bien moin chère à la succession)
2e Que deviens l'acte de vente fait avant le décès de mon père au cas ou on reconnaiterais l'existance comme quoi l'immeuble ma toujours appartennu et q'un bornage a etait fait sens ma présence?
Certe je suis compliquais mais l'enjeu est de taille!!!!
merci beaucoup pour votre entérais
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