Piscine hors sol

bats-onil -  
Chan-elle Messages postés 3098 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,recherche texte de loi ou decret concernant les piscine hors sol

8 réponses

  1.
    dubois72510 Messages postés 1 Statut Membre 48
     
    bonjour, je voudrais savoir si j'ai le droit d'enterrer une piscine hors sol au 3/4 sans faire de demande a la mairie etant donnée qu'elle est démontable. Merci
    27
  2. cb
     
    Bonjour,
    Nous souhaiterions poser une piscine (6mètresx4mètressur1.50m de haut)en bois sur notre terrain. Nous avons donc déposé une déclaration à la Mairie. La première question est : sommes nous obligés ?
    Puis la Mairie nous répond qu'il nous faut un minimum de 900 m2 ?? quelqu'un a t'il entendu parler de cette loi ?
    Merci pour vos réponses
    13
  3. zizou 2 Messages postés 28 Statut Membre 14
     
    piscine hors sol ma femme est assistante maternel travaillant pour le coseil general de l oise et gardant des enfants de 6 et 7 ans
    11
  4. juju
     
    Bonjour,

    article R.421-2 du code de l'urbanisme
    article R.421-9 du code de l'urbanisme
    loi du 3 janvier 2003 + décret n° 2003-1389 du 31 décembre 2003 + décret n° 2004-499 du 7 juin 2004
    article R.128-2 II du CCH, L.111-23 du CCH
    arrêt du conseil d'état du 21 mars 2008 n° 296239

    bonnes recherches

    cordialement,
    3
    1. zizou 2 Messages postés 28 Statut Membre 14
       
      merci pour les renseignement mais cela n ets pas evident a la prochaine fois
      0

  5. Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

    Posez votre question
  6. juju
     
    Sinon vous pouvez me préciser votre question.

    Cordialement,
    3
  7. Chan-elle Messages postés 3098 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 035
     
    Bonsoir

    Vous trouverez ICI des réponses

    http://www.plans-maisons.com/reglementation-declaration-travaux-autorisation-sans-permis-construire.html

    http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=416

    Cordialement
    1
  9. kaka
     
    j ai une piscine en bois doit je mettre une cloture merci
    0
    1. gerber1 Messages postés 15765 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 996
       
      Bjr
      Pas obligatoire si vous enlevez l'échelle
      0

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