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bonjour,
Pour la saisie déja il faut bien que tu saches que l huissier ne va pas emmener tes meubles il va seulement relever ce qu'il se trouve dans l appart et qui est saissisable.
Pour la saisie déja il faut bien que tu saches que l huissier ne va pas emmener tes meubles il va seulement relever ce qu'il se trouve dans l appart et qui est saissisable.
BJR NE VOUS INQUIETER PAS IL NE PEUVENT RIEN VOUS PRENDRE CAR VOUS AVEZ FAIT UN DOSSIER A LA BANQUE DE FRANCE MONTRER LEUR LES PAPIER DE VOTRE DOSSIER VOUS RISQUER RIEN
Pour suspendre les poursuites il faut que le dossier de la banque de france soit accepté ! Sinon ce serait trop facile : je ne paye pas mes créanciers, je dépose un dossier. Le dossier est rejeté parce que j'ai largement les moyens de payer, et je redépose un dossier, et ce, ad vitam eternam...
Heureusement que ce n'est pas comme ça que ça se passe ! Sinon il n'y aurait plus aucune confiance économique, donc tout le système tomberait à l'eau. Ce serait l'anarchie ! Tous les systèmes politiques existants ont leurs règles d'exécution. On retrouve même le principe dans la religion : rend à César ce qui appartient à César, rend à Dieu ce qui appartient à Dieu. Je me souviens de l'histoire d'un prêtre qui s'opposait à payer ce qu'il devait et se prévalait de son statut pour ne pas subir de saisie. Peut être qu'il aurait dû mieux relire son catéchisme ;)
Pour en revenir au message initial, les biens sont saisis. La possession des meubles fait présumer qu'ils sont à vous. Vous aurez la charge de prouver que ce n'est pas le cas. Techniquement un huissier peut saisir beaucoup de chose. En pratique ça se résume à ce qui a un minimum de valeur : TV, canapé ... Mais c'est un passage obligé. Même si vous n'avez rien. Les gens ne sont pas sensés le deviner, ni vous croire sur parole. Un jour peut être les huissiers auront accès aux fiches, comme les notaires et les impots, et pourront laisser tranquille ceux qui n'ont rien. En attendant cet accès à l'information est interdit (soit disant dans votre intérêt), donc il faut suivre la procédure.
Heureusement que ce n'est pas comme ça que ça se passe ! Sinon il n'y aurait plus aucune confiance économique, donc tout le système tomberait à l'eau. Ce serait l'anarchie ! Tous les systèmes politiques existants ont leurs règles d'exécution. On retrouve même le principe dans la religion : rend à César ce qui appartient à César, rend à Dieu ce qui appartient à Dieu. Je me souviens de l'histoire d'un prêtre qui s'opposait à payer ce qu'il devait et se prévalait de son statut pour ne pas subir de saisie. Peut être qu'il aurait dû mieux relire son catéchisme ;)
Pour en revenir au message initial, les biens sont saisis. La possession des meubles fait présumer qu'ils sont à vous. Vous aurez la charge de prouver que ce n'est pas le cas. Techniquement un huissier peut saisir beaucoup de chose. En pratique ça se résume à ce qui a un minimum de valeur : TV, canapé ... Mais c'est un passage obligé. Même si vous n'avez rien. Les gens ne sont pas sensés le deviner, ni vous croire sur parole. Un jour peut être les huissiers auront accès aux fiches, comme les notaires et les impots, et pourront laisser tranquille ceux qui n'ont rien. En attendant cet accès à l'information est interdit (soit disant dans votre intérêt), donc il faut suivre la procédure.
25 oct. 2008 à 13:35
Un huissier va se présenter ... et effectivement faire le tour de ce qui serait saisissable, donc ce qui est à votre nom, pas ce pour quoi vous avez des factures à un autre nom, dont vous pouvez toujours dire qu'elles vous sont momentanément laissées par le papa ! . Il va juste établir une liste de qui aurait une valeur quelconque ...
Dans cette liste, il ne sera par exemple pas pris les affaires d'un bébé ! Vous trouverez sur plusieurs sites "les biens insaisissables" ...
De plus, avec tout votre dossier de surendettement à lui présenter et les délais imposés, votre situation de parent isolé, ( les prestations familiales et la pension alimentaire ne sont pas saisissables, hormis l'allocation logement qui, le cas échéant, pourrait être versée directement au bailleur ), l'huissier verra bien que vous n'êtes pas de mauvaise foi et ne cachez pas de Rembrandt dans vos placards ! Ils sont bien plus souvent arrangeants qu'on ne le prétend !
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.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §