Jai un gros probleme

Question

Bonjour,
 Je voudrais savoir ,j'ai un amis qui ma prêté sa voiture pour un bon petit moment ( audi a 3 s line ) car il n'a plu le permis ; 
je voulais savoir si j avais le droit par rapport aux force de l'ordre et a l'assurance de conduire cette  voiture ?suis je assuré ? Mon amis me dit que c'est une assurance d'entreprise et qu' elle assure tout conducteur qui monte dans cette voiture ; Est ce vrai ?

Je voulais savoir en clair si le faite d' avoir une carte grise qui né pas  a mon nom est grave ? Pareil pour l' assurance sur le certificat d' assurance que je n'ai aucun nom ?  
Pouvez vous m' aider merci  et désolé pour les faute dortografe . lol   



Je suis pressé de la conduire 

Adresse Email:  stiti942@hotmail.fr

jak67 · Answer

c'est un contrat d'assurance souscrit par une entreprise X

Dans la généralité des cas les contrats prévoient que seuls les salariés de l'entreprise X peuvent conduire ce véhicule.
 
Si c'est un véhicule de fonction, il peut arriver que les conjoints, et compagnon du conducteur soient autorisé à le conduire.

Il vous faudrait vérifier auprès de la compagnie d'assurance si la garantie vous est acquise (réponse par lettre de celle-ci).

Ulfie · Answer

Bonjour,

En général un véhicule de fonction n'est assuré que s'il est utilisé pour le travail (d'ou son nom fonction). Il ne devrait pas être utilisé pour les trajets personnels.

jak67 · Answer

Un véhicule de fonction peut être utilisé pour des besoins privés, si l'employeur l'a autorisé.
A ce moment là, il retient sur les salaires, une participation forfaitaire (qui est assujetti à charges sociales), pour ne pas être redressé fiscalement et par les régimes obligatoires, qui pourrait assimiler ce fait à un avantage en nature déguisé et taxer forfaitairement, ce qui couterait beaucoup plus cher à l'entreprise.

Ulfie · Answer

C'est bon à savoir.

delyurek93 · Answer

ba si ta question est :
Tu risque quelque chose lors d'un contrôle de police, la réponse est non.
la voiture ainsi que les documents sont en règles et de plus tu as le permis.

Maintenant si tu cartonne avec la voiture, la c'est autre chose car au vu de l'assurance il ne couvre peut être pas un autre conducteur qui ne ferait pas parti de la société.

BG · Answer

si ton ami n'a plus de permis comment peut-il encore avoir droit à une voiture de socièté ? normalement tu n'as pas le droit de la conduire ; à moins que ton ami  possède LA SOCIETE   ; de toute façon voit avec l'assureur de la voiture car de société ou pas , toute les assurances ne couvrent pas tous les conducteurs et en cas de problèmes tu vas payer plein pot!!

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