Demande de cu terrain nc

nicola77 - 3 oct. 2008 à 16:45
 nicola77 - 8 oct. 2008 à 18:54
Salut a tous :)

je souhaite acheter une maison sur un terrain NC cadastré , la notaire a fait une estimation très élever par rapport a mes estimation d'agence immobilière environ le triple......, dans cette estimation elle et parti du principe qu'on pouvez démolir pour reconstruire, dans ce cas son prix serais correct, alors je me suis déplacer en mairie pour savoir si c'était possible , elle m'on confirmer que c'était impossible de démolir pour reconstruire, sauf en cas de sinistre, j'ai donc téléphoner a la notaire pour lui expliquer, elle ma répondu que jetait tomber sur quelqu'un d'incompétent a la mairie, et quelle va faire une demande de CU quand même (ca ne lui a pas plu), qui va surement revenir négatif, on va perdre 2 mois a cause de ca, j'ai téléphoner a la DDE qui me dis la même chose que la mairie, j'en et donc mare de ce notaire , je pense en changer ?
le notaire reconnais quand même qu'il aurai du faire la demande de CU avant de donner un prix aussi élever, il a du mal a accepter son erreur, et cherche a vendre cette maison au plus haut

croyez vous que le Cu peu revenir positif ?
dois-je changer de notaire ?
j'attend vos conseil svp merci d'avance

3 réponses

Bonjour,
Non le CU ne sera pas positif sauf pour un bâtiment agricole mais je doute fort que vous vouliez vivre dans une grange en bardage !!!!
Le notaire est complètement en tort car toute vente doit être précédée soit d'un renseignement d'urbanisme (qui tend à disparaitre depuis la réforme) soit d'un CU (mais dans votre cas opérationnel), il ne l'a pas fait.
Par contre faites attentions qu'il ne vous abuse pas dans la demande de CU.
Il y a deux types de CU
- ce qu'on appelle le CU informatif L 410-1-1 qui renseigne sur les servitudes et obligations des communes et qui n'a aucun valeur de construction,
- L'autre qui s'appelle CU opérationnel L 410-1-2 qui lui en plus de renseigner sur les servitudes renseigne sur le constructibilité de la parcelle ou non. Dans votre cas, il faut se baser uniquement sur celui-ci.
Espérant avoir répondu à vos attentes, Bonne continuation (je suis une ancienne de la DDE...)
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merci pour cette reponce rapide, si vous avez encore des conseil, merci encore :)
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salut, aujourd’hui la DDE et venu sur place pour voir comment c'été situer par rapport a la route et le gars a pris quelque photo, cette procédure et normal ? quand une demande de CU et déposé la DDE se déplace sur place pour voir ?

je trouve que c'est quand même une perte de temps pour eux , car sur une zone NC on peu pas démolir ni reconstruire, vu le texte de loi, donc normalement le CU peu revenir que négatif non ? ? merci encore
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