Bonjour,
Nous avons fait un prêt relais sur 1 an en juin 2007 de 160 000 (estimé par notaire) Il était renouvenable 1 an le banquier n'as pas voulu nous le renouveler donc obliger de baisser le prix pour vendre à 140 000 à ce prix nous avons trouver un acheteur compromis signer donc nous devons faire un emprunt pour rendre les 20000 qui manque plus 6000 d'interet , et maintenant voilà que le notaire nous parle de plus values 14 000 euro etant donner que la maison n'as pas été vendu dans un "delai normal" elle devient notre residence secondaire donc plus values nous avons fait bcp de travaux ds la maison mais comme on les à fait nous même pas de facture d'entreprise on ne peut pas les deduire
en fait on est dans la .... on t-il le droit de nous demander de la plus values sur une maison qui nous appartient depuis plus de 5 ans et lors d'un prêt relais
merci
En fait, cette maison était-elle réellement une résidence secondaire ou votre résidence principale ??? Si c'est votre résidence principale vous n'avez aucune plus-value à payer. Eventuellement un montant de TVA à rembourser si elle a moins de 5 ans et que vous l'avez achetée sur plan. Sinon, la plus-value est exigible par le fisc par le biais du notaire. Elle ne tombe qu'au bout de 15 ans, et bien sûr les travaux en sont déductibles... sur facture. Je ne comprends pas que le notaire ne vous ai pas expliqué cela, ni aussi le mode de calcul de cette plus-value. D'un autre côté je ne comprends pas que vous ayez fait un prêt relais sur la vente d'une résidence secondaire ! Quand au banquier, il aurait dû respecter le contrat de départ de votre prêt relais d'une durée de 2 ans, ce qui est habituel dans ce type d'emprunt.
en fait on a qu'a payer et se taire le probleme c'est que le banquier chipotte à nous les financer comme la maison est vendu moins cher que ce qui était prevu le notaire ne peut pas les prendre sur le prix de vente donc le notaire trouvant notre dossier compliquer nous as dit texto" j'ais fait assez plaisir ds ce dossier je ne veut plus m'en occuper debrouillez vous et ce n'est pas la peine de venir pleurer" j'espére que vous comprener mon état actuellement et de plus il y as un autre probléme la maison que nous vendons à une hypotheque (ce qui je l'avoue est de notre faute)nous n'avons pas rembourser le cred de suite donc nous devons (chose que nous faisons actuellement) rembourser le cred donc le notaire doit faire une main lever d'hypotheque connaissez vous celà? comment celà fonctionne t-il?
merci
Béa, votre notaire sort d'où ??? Il semble peu humain ! Il sévit en campagne ou dans une ville ? Pour la main levée de l'hypothéque, ou d'ailleurs de toute autre garantie, il a raison. Lorsque l'on n'a pas soldé un emprunt immobilier il faut payer ça.
Béa, les notaires ne sont pas des dieux. J'en ai même rencontré qui étaient gravement l'inverse, mais plus dans la campagne, d'où ma question. Il me semble que votre histoire de plus-value peut-être réglée autrement, peut-être en contactant directement les services fiscaux et expliquant le cas. Je me renseigne auprès de mon propre notaire (qui elle, est sympa) demain et je vous communiquerai sa réponse.
tevanaa
Messages postés1340Date d'inscriptionlundi 1 septembre 2008StatutMembreDernière intervention12 septembre 20121 710
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caramel
30 sept. 2008 à 22:31
pourquoi je ne suis pas sympa moi comme notaire ? bon ..... ok
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Tevanaa, dans le contexte actuel de l'immobilier nombre de vendeurs vont se trouver dans la situation de Bea car les biens mettent de plus en plus de temps à se vendre. Donc ça ne tient pas debout que cette maison soit requalifiée en résidence secondaire au bout d'un an de vente infructueuse. Si le propriétaire vendeur peut prouver que sa maison était bien en vente et non habitée (arrêt des abonnements eau et élect notamment + mandat de vente agence ou toute autre preuve dont le prêt relais) le fisc ne peut pas intégrer ce bien en résidence secondaire.
tevanaa
Messages postés1340Date d'inscriptionlundi 1 septembre 2008StatutMembreDernière intervention12 septembre 20121 710 30 sept. 2008 à 22:08
vous dites "sa maison était bien en vente et non habitée " si elle n'est pas habitée elle ne peut être une résidence principale
peut être que cette crise de l'immobilier fera que les textes de loi seront modifiés et que ce délai sera ralongé mais en tout état des textes actuels c'est la regle actuelle
tevanaa
Messages postés1340Date d'inscriptionlundi 1 septembre 2008StatutMembreDernière intervention12 septembre 20121 710 30 sept. 2008 à 22:06
OUI
on ne peut vendre un bien avec une hypothèque inscrite; donc il va falloir faire un acte par lequel le notaire procèdera à la radiation de cette inscription;
et malheureusement des frais supplémentaires dont le cout est calculé sur le montant initial du prêt
la aussi pas le choix
sa ne reglera pas le probléme car on as signer un compromis de vente et si on le casse encore des frais
là on essaie de voir avec le banquier pour qu'il nous finance l'argent qui nous manque pour payer tous ces frais
caramel, merci pour vos conseils on va essaier de deduire ce qu'y est possible pour diminuer cette plus values on va verra ce qui en est demain journée rdv avec banquier ;notaire
de toute façon la loi c'est la loi !!
on se debrouillera!
tevanaa
Messages postés1340Date d'inscriptionlundi 1 septembre 2008StatutMembreDernière intervention12 septembre 20121 710 30 sept. 2008 à 21:33
la loi impose une taxation dès lors qu'elle ne constitue pas une résidence principale, ou que vous n'en ètes pas propriétaire depuis plus de quinze ans
si votre bien n'est plus votre résidence principale depuis plus d'un an depuis votre départ, vous n'avez aucun choix possible
quant aux factures, je vous confirme que seules désormais les factures d'entreprises ayant pour but de créer de l'inexistant sont déductibles ! main d'oeuvre, matériaux ne permet plus aucune déduction possible
sauf à attendre les cinq ans de détention de ce bien où là vous pourrez déduire des travaux forfaitairement et sans justificatif à hauteur de 15% du prix d'achat
désolée un emprunt ne change rien
Je suis surprise de votre réponse. Vu que cette maison était en vente ce ne pouvait-être considéré comme résidence secondaire, d'autant que j'imagine que les compteurs d'eau et d'électricité étaient coupés et les abonnements aussi. Je vais poser demain la question à mon notaire car je trouve une telle situation complètement ahurissante.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
30 sept. 2008 à 21:54