Bateau d entre de terrain

fredo -  
Bonjour,

je faitconstruire,et je voudrais savoir a qui revien la charge du bateau ,en sachant que la mairie oblige que les vehicule doivent etre dans la coure

1 réponse

  1. Marie02
    Bonsoir,
    J'ai hélas peur de vous dire que vous en aurez entièrement la charge (tant en réalisation qu'en cout !) sauf si le maire donne son accord express pour réaliser les travaux. Bonne continuation

    Discussions similaires

    Qui doit payer la construction d'un bateau?
    Arnaud03

    8 réponses
    bornage sur terrain déjà cloturé
    alisai

    22 réponses
    terrain de pétanque
    NicoleB34

    2 réponses
    Reconnaître une ancienne borne cadastrale
    Marco_3223

    7 réponses
    réhausse du terrain voisin et écoulement des eaux
    misschoupet

    1 réponse